Formations Urbanisme

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EFE
Évaluation environnementale et participation du publicPar EFE

Les projets d’aménagement et de construction doivent nécessairement intégrer les enjeux environnementaux dès leur élaboration. Pour faciliter cette démarche, la loi ASAP et les décrets adoptés en 2020 par le Gouvernement redessinent les contours de la démocratie et de l’évaluation environnementale.

Par ailleurs, les porteurs de projets doivent s’attacher à lutter contre l’artificialisation des sols et à intégrer l’objectif ZAN dès l’élaboration de leurs projets.
Contenu de l’étude d’impact, séquence ERC, compensation écologique… autant d’étapes et de solutions dont la mise en œuvre opérationnelle doit être maîtrisée.

Aménageurs publics ou privés, constructeurs, il est essentiel de respecter ces nouvelles procédures et démarches afin de sécuriser vos projets. C’est pourquoi EFE réunit lors de cette conférence les meilleurs experts, conseils juridiques, maîtres d’ouvrages, techniciens, afin de décrypter avec vous ces nouvelles règles et de partager les bonnes pratiques.

Dalloz
Le contentieux de l'urbanisme des installations classéesPar Dalloz

Le droit des installations classées pour la protection de l'environnement connaît un contentieux administratif qui lui est spécifique et qui s'articule autour de problématiques environnementales. La création, l'exploitation et la mise à l'arrêt des installations classées posent également des questions assez particulières sous l'angle du droit de l'urbanisme.

EFE
Contentieux de l'urbanismePar EFE

La réglementation n’a cessé d’évoluer en matière d'urbanisme, bouleversant les pratiques et obligeant les différents acteurs à s'adapter aux changements. Il est donc indispensable de mesurer les risques contentieux afin de sécuriser l'exécution de ses projets.

EFE
Conduire son projet d'aménagementPar EFE

Conduire un projet d’aménagement nécessite de maîtriser les aspects juridiques, techniques et financiers. Mettre en eouvre les bonnes pratiques à chaque étape garantit la résussite de son opération d’aménagement.

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Smart CityPar EFE

La question du numérique n’est pas une nouveauté à l’échelle du territoire, mais elle prend une dimension nouvelle et de plus en plus prégnante au travers des Smart Grids et plus globalement des Smart Cities. Les expérimentations et projets pilotes à différentes échelles se multiplient. Imaginer, concevoir la ville intelligente ou connectée, nécessite de bien en maîtriser l’environnement dans toutes ses dimensions : technologiques, organisationnelles, économiques et financières mais aussi et surtout sociale.

Dalloz
Impact environnemental des programmes de constructionPar Dalloz

Le droit de l’environnement impose des contraintes de plus en plus fortes dans les projets immobiliers et les opérations d’aménagement. Il peut constituer un paramètre décisif dont l’application conditionne, bien souvent, la faisabilité comme la réussite des projets. Il est donc indispensable de maîtriser les principaux enjeux de cette réglementation afin d’en intégrer pleinement les contraintes sur le plan opérationnel et d’appréhender les différentes responsabilités pouvant être mises en jeu.

Dalloz
Impacts de la loi ELAN en matière d'aménagement urbainPar Dalloz

La loi Elan (Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique) a des conséquences dans le domaine de l’aménagement urbain qu’il convient de maîtriser pour intégrer les éléments de simplification des procédures et les nouveaux outils à disposition des agents dans les opérations d'aménagement.

Comundi
PLU et PLUiPar Comundi

L’élaboration d’un PLU intercommunal oblige les élus et les opérationnels à bousculer leurs méthodes de travail pour apprendre à travailler ensemble, construire un projet et le transcrire dans un document d’urbanisme.

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Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)Par EFE

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) doit dorénavant répondre à des enjeux et à des besoins de plus en plus nombreux et variés (économiques, sociaux, environnementaux). Il doit aussi porter le projet d’un plus vaste territoire, dépassant la commune à laquelle il était traditionnellement attaché. Le rythme des réformes (ELAN, ASAP, Climat et résilience, etc.) et d’éclosion des projets lui imposent une perpétuelle mutation. C'est pourquoi la maîtrise de son cadre juridique est essentielle pour la mise en place d’un projet au service de son territoire.

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Cycle Urbanisme et AménagementPar EFE

La loi Engagement et proximité du 27 décembre 2019 réorganise en profondeur la répartition des compétences des communes et des EPCI en matière de planification, et modifie en parallèle les modalités de régularisation des travaux méconnaissant les règles de l’urbanisme.

Au-delà de ces deux nouvelles mesures, la réforme du 12 décembre 2019 vient considérablement simplifier la procédure de l’évaluation environnementale et reconfigure le rôle de l’autorité environnementale qui était, jusqu’à maintenant, une source d’insécurité juridique pour les collectivités et les porteurs de projet.

Afin de faire face à ces nouvelles actualités, EFE vous propose de faire le point avec ses meilleurs experts pendant trois journées, à la carte :

  • Comment adapter PLU et PLUi à la loi Engagement et proximité ? le 12 octobre 2020 ;
  • Les autorisations d’urbanisme à l’épreuve de la loi Engagement et proximité ! le 13 octobre 2020 ;
  • L’aménagement du territoire revu et corrigé : de quels nouveaux moyens disposez-vous ? le 14 octobre 2020.