Formations Urbanisme

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EFE
Contentieux de l'urbanismePar EFE

La réglementation n’a cessé d’évoluer en matière d'urbanisme, bouleversant les pratiques et obligeant les différents acteurs à s'adapter aux changements. Il est donc indispensable de mesurer les risques contentieux afin de sécuriser l'exécution de ses projets.

EFE
Conduire son projet d'aménagementPar EFE

Conduire un projet d’aménagement nécessite de maîtriser les aspects juridiques, techniques et financiers. Mettre en eouvre les bonnes pratiques à chaque étape garantit la résussite de son opération d’aménagement.

EFE
Smart CityPar EFE

La question du numérique n’est pas une nouveauté à l’échelle du territoire, mais elle prend une dimension nouvelle et de plus en plus prégnante au travers des Smart Grids et plus globalement des Smart Cities. Les expérimentations et projets pilotes à différentes échelles se multiplient. Imaginer, concevoir la ville intelligente ou connectée, nécessite de bien en maîtriser l’environnement dans toutes ses dimensions : technologiques, organisationnelles, économiques et financières mais aussi et surtout sociale.

Dalloz
Impact environnemental des programmes de constructionPar Dalloz

Le droit de l'environnement impose des contraintes de plus en plus fortes dans les projets immobiliers et les opérations d'aménagement. Il peut constituer un paramètre décisif dont l'application conditionne, bien souvent, la faisabilité comme la réussite des projets. Il est donc indispensable de maîtriser les principaux enjeux de cette réglementation afin d'en intégrer pleinement les contraintes sur le plan opérationnel et d'appréhender les différentes responsabilités pouvant être mises en jeu.

Dalloz
Impacts de la loi ELAN en matière d'aménagement urbainPar Dalloz

La loi Elan (Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique) aura des conséquences dans le domaine de l'aménagement urbain qu'il convient d'anticiper pour intégrer les éléments de simplification des procédures et les nouveaux outils à disposition des agents pour mettre en œuvre les opérations d'aménagement.

Comundi
PLU et PLUiPar Comundi

L’élaboration d’un PLU intercommunal oblige les élus et les opérationnels à bousculer leurs méthodes de travail pour apprendre à travailler ensemble, construire un projet et le transcrire dans un document d’urbanisme.

EFE
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU)Par EFE

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) doit dorénavant répondre à des enjeux et à des besoins de plus en plus nombreux et variés (économiques, sociaux, environnementaux). Il doit aussi porter le projet d’un plus vaste territoire, dépassant la commune à laquelle il était traditionnellement attaché. Le rythme des réformes Grenelle, ALUR… et d’éclosion des projets lui imposent une perpétuelle mutation. C'est pourquoi la maîtrise de son cadre juridique est essentielle pour la mise en place d’un projet au service de son territoire.

EFE
Cycle Urbanisme et Aménagement 2020Par EFE

La loi Engagement et proximité du 27 décembre 2019 réorganise en profondeur la répartition des compétences des communes et des EPCI en matière de planification, et modifie en parallèle les modalités de régularisation des travaux méconnaissant les règles de l’urbanisme.

Au-delà de ces deux nouvelles mesures, la réforme du 12 décembre 2019 vient considérablement simplifier la procédure de l’évaluation environnementale et reconfigure le rôle de l’autorité environnementale qui était, jusqu’à maintenant, une source d’insécurité juridique pour les collectivités et les porteurs de projet.

Afin de faire face à ces nouvelles actualités, EFE vous propose de faire le point avec ses meilleurs experts pendant trois journées, à la carte :

  • Comment adapter PLU et PLUi à la loi Engagement et proximité ? le 12 octobre 2020 ;
  • Les autorisations d’urbanisme à l’épreuve de la loi Engagement et proximité ! le 13 octobre 2020 ;
  • L’aménagement du territoire revu et corrigé : de quels nouveaux moyens disposez-vous ? le 14 octobre 2020.
Dalloz
Évaluation du marché foncier ruralPar Dalloz

L'économie rurale est en profonde mutation. La valeur des terrains et des exploitations est un élément clé d'un point de vue fiscal, d'arbitrage patrimonial et en matière de procédure d'expropriation.

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Spécificités du contentieux de l'urbanismePar Dalloz

Si la première des législations que l'autorité compétente doit maîtriser pour élaborer le document d'urbanisme ou délivrer les autorisations d'occuper le sol est celle du droit de l'urbanisme, les règles du contentieux afférent doivent aussi être connues afin de mieux sécuriser les procédures et connaître la marge de manœuvre en cas de recours. Le législateur, en dernier lieu grâce à la loi Elan, n'a cessé d'étoffer les particularités de ce contentieux en vue de juguler les recours contre les permis de construire.

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