Formation réglementaires

Loi sur l'eau : exigences réglementaires et incidences pratiques

Par Elegia

La réglementation européenne fixe un objectif de bon état général des eaux. Ainsi, tout projet susceptible d'avoir un impact direct ou indirect sur le milieu aquatique doit être soumis à déclaration ou autorisation. Cette formation d'ELEGIA permet de maîtriser l'ensemble de la réglementation sur l'eau et de disposer de tous les éléments pour constituer son dossier Loi sur l'eau.

Initiation réglementaire ESP en exploitation

Par Bureau Veritas

* Appréhender l’arrêté du 20 novembre 2017 et les obligations et responsabilités de l'exploitant. * Définir les interventions réglementaires à réaliser sur les ESP en exploitation. * Première demi-journée : dispositions générales et vocabulaire. * Deuxième demi-journée : points singuliers (documentation, formation du personnel, déclaration et contrôle de mise en service, plan et programme de contrôle, introduction aux plans d'inspection, réparations et modifications, ...).

Écotoxicologie réglementaire : maîtriser les fondamentaux

Par Afnor compétences

Veille réglementaire QSE : méthode pour construire son référentiel

Par Elegia

* Comprendre la structure du droit applicable * Appliquer une méthode de veille réglementaire efficace * Identifier les sources de références fiables et établir la liste de ses obligations réglementaires * Organiser son évaluation de conformité et se maintenir à jour

Initiation réglementaire systèmes frigorifiques en exploitation

Par Bureau Veritas

* Etre capable de définir les interventions réglementaires à réaliser sur les systèmes frigorifiques sous pression en exploitation. * Appréhender les obligations de l'exploitant et ses responsabilités. * Première demi-journée : cadre réglementaire (dispositions d'exploitation) et vocabulaire. * Deuxième demi-journée : points singuliers (dossier d'exploitation, rôle des différents intervenants, formation du personnel habilité, ...).

Sécurité chantier : conformité réglementaire et prévention des risques

Par Elegia

Les chantiers de bâtiment et de génie civil génèrent des risques particuliers pour les travailleurs. Il en résulte des obligations spécifiques pour les employeurs. La formation « Sécurité chantier : conformité réglementaire et prévention des risques » d'ELEGIA permet à toute personne amenée à participer à la gestion des risques sur un chantier de se conformer à la réglementation et d'initier une véritable démarche de prévention.

Construire sa veille réglementaire qualité sécurité environnement

Par Afnor compétences

* Optimiser la recherche et la sélection des sources d’information réglementaires * Élaborer un processus de veille réglementaire et juridique efficace * Construire et structurer un recueil réglementaire

Risque amiante dans la construction : aspects réglementaires pour les bureaux d'études

Par Afnor compétences

* Maîtriser les notions fondamentales de l’Amiante en France * Identifier les exigences réglementaires du Code de la Santé Publique et les obligations des propriétaires * Identifier les exigences réglementaires du Code du Travail * Étudier et analyser le rôle du coordonnateur SPS, les acteurs de la prévention et leur rôle * Répondre aux attentes des organismes de prévention

Présider le CHSCT : maîtriser le cadre réglementaire et l'animation des réunions

Par Egilia

Notre formation Présider le CHSCT : maîtriser le cadre réglementaire et l'animation des réunions de 2 jours vous prépare à maîtriser le rôle de la présidence du CHSCT. Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail. Présider le CHSCT , c'est être à la tête de l'instance chargée de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés et de participer à l'amélioration de leurs conditions de travail. Son président détient un rôle essentiel, notamment dans la constitution et le renouvellement de l'instance. Encore faut-il bien identifier au préalable les obligations légales et le rôle du CHSCT. La présente formation propose d'appréhender, au travers d'une approche alternant théorie et pratique, l'organisation des réunions, leurs animations et enfin les relations avec les acteurs de la prévention.

Présider le CHSCT : maîtriser le cadre réglementaire et l'animation des réunions

Par Elegia

Présider le CHSCT, c'est être à la tête de l'instance chargée de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés et de participer à l 'amélioration de leurs conditions de travail. Son président détient un rôle essentiel, notamment dans la constitution et le renouvellement de l'instance. Encore faut-il bien identifier au préalable les obligations légales et le rôle du CHSCT. La formation « Présider le CHSCT : maîtriser le cadre réglementaire et l'animation de réunions » d'ELEGIA propose d'appréhender, au travers d'une approche alternant théorie et pratique, l'organisation des réunions, leur animation et enfin les relations avec les acteurs de la prévention.