Elegia

Sécurité chantier : conformité réglementaire et prévention des risques

Par Elegia

Objectifs

  • Définir les rôles et obligations respectives des acteurs en matière de coordination SPS (sécurité-protection de la santé) sur les chantiers de bâtiment et génie civil
  • Comparer les outils de management et d'organisation pour la prévention des risques sur les chantiers
  • Appliquer la méthode de l'arbre des causes pour analyser les dysfonctionnements

Programme

1. Cerner les enjeux de la prévention des risques santé-sécurité sur les chantiers

  • comprendre les enjeux humains, financiers et pénaux
  • responsabilités et obligations de la direction et des managers : délégation, accidents, inspection du travail, actions en justice
  • principes généraux de la prévention appliqués au BTP
  • notion de pénibilité dans le BTP

2. Identifier les chantiers et les opérations concernés

  • critères de classification : chantier clos et indépendant, intervention en site occupé
  • voies et réseaux divers (VRD)

Cas pratique : identifier les travaux concernés par la réglementation relative à la santé-sécurité sur les chantiers

3. Définir les rôles dans l'acte de construire

  • MOA, Moe, architecte et bureau d'études
  • sous-traitance et maîtrise des risques : quid du délit de marchandage ?
  • choisir le coordonnateur SPS
  • rédiger le contrat de mission

Cas pratique : analyser les clauses du contrat de mission d'un coordonnateur SPS

4. Réglementation appliquée aux chantiers : respecter les obligations à chaque étape

  • obligations générales : évaluer les risques, former…
  • obligations spécifiques aux interventions en site occupé : élaborer un plan de prévention
  • obligations spécifiques aux opérations de chargement/déchargement en site occupé
  • obligations spécifiques en cas de crise sanitaire : rôle et missions du référent Covid-19
  • connaître les autres prescriptions réglementaires

5. Répondre aux obligations spécifiques aux chantiers clos et indépendants

  • coordination SPS (rôles, responsabilités, catégories de chantiers)
  • déclaration préalable par le MOA
  • plan général de coordination de sécurité et protection de la santé (PGCSS) : règles de prévention, mise à jour au cours du chantier, archivage
  • plan particulier de sécurité et protection de la santé (PPSPS) : mise à jour au cours du chantier, archivage
  • registre journal
  • dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage (DIUO) : élaboration et remise
  • collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT) : membres et missions
  • travaux d'extrême urgence

Partage d'expériences : échanges sur la mise en oeuvre opérationnelle de la coordination SPS sur les chantiers des participants

6. Identifier les dangers, évaluer et traiter les risques

Atelier 1 « La Chasse aux risques® BTP » :

  • à partir de dessins de scènes de chantier, identifier les dangers
  • appliquer les outils d'évaluation des risques aux dangers identifiés

Atelier 2 « Traiter les risques BTP » : à partir de photos de chantiers,

  • identifier les causes
  • faire le lien avec la réglementation
  • donner un exemple de traitement du risque

7. Utiliser les outils incontournables de management et d'organisation pour la prévention des risques

  • planning
  • plan d'installation de chantier (PIC)
  • élaborer un PPSPS et le tenir à jour
  • formations obligatoires
  • formations utiles
  • communication en santé-sécurité au travail
  • animer des RDV sécurité
  • réaliser des audits chantier
  • plans d'actions et suivi

Partage de pratiques : outils de prévention des risques utilisés dans les entreprises des participants

8. Analyser les dysfonctionnements : introduction à l'arbre des causes

  • recueillir les faits
  • analyser l'enchaînement des faits : méthode simplifiée
  • traiter les causes profondes pour s'améliorer

Cas pratique : en partant d'un cas concret, appliquer la méthode de l'arbre des causes

9. Gérer un chantier de BTP en appliquant le principe d'amélioration continue

  • lien avec les systèmes de management de la prévention des risques
  • structure de base d'un système de management
  • quelques éléments sur les normes et autres référentiels

Pédagogie

  • Formation dédiée au secteur du BTP, animée par des consultants experts praticiens en sécurité de chantier qui pourront répondre aux problématiques terrain des participants
  • Nombreux échanges, conseils et cas pratiques sur l'utilisation des outils pour une vision très opérationnelle de la maîtrise des risques et des obligations sur un chantier

Formations de la même catégories (5)

EFE
Les journées de la constructionPar EFE

La crise sanitaire a poussé les praticiens de l’assurance et de la construction à adapter leurs pratiques afin d’anticiper les cas d’imprévision ou de force majeure. Le législateur a donc dû prévoir un cadre législatif répondant à de tels enjeux notamment en instaurant un régime dérogatoire en matière de contrats publics au travers de la loi ASAP.
La commande publique est désormais révisée : la réforme des CCAG entre définitivement en vigueur le 1er octobre prochain et prévoit un nouveau CCAG maitrise d’œuvre et un rééquilibrage des relations contractuelles des acteurs publics.
La pénurie des matières premières engendre des problématiques de répartition des coûts face auxquelles il convient de mettre en place une stratégie juridique afin de maintenir l’équilibre économique de tous les acteurs.
En outre, le droit de la construction est impacté par la ratification de l’ordonnance Essoc II et son décret d’application paru le 1er juillet, qui vise à rendre plus efficace le secteur notamment par la mise en œuvre de la Solution d’Effet Equivalent » dite SEE.
La vague verte quant à elle représente un nouvel enjeu et de nouvelles perspectives pour le secteur de la construction, qui pose de nouvelles questions notamment en matière de couverture de nouveaux dommages.
Pour décryptez les actualités et comprendre les tendances du droit de la construction, EFE vous invite à notre rendez-vous annuel des journées de la construction les 18 et 19 novembre prochains.
Pour cela, vous serez accompagnés par nos experts avocats et opérationnels, qui partageront leurs expériences et répondront à toutes vos questions

Afnor compétences
Conduire un projet de Smart BuildingPar Afnor compétences
  • Gérer et mettre en œuvre un projet de Smart Building
  • Intégrer et superviser ce type de bâtiment, en neuf ou en renovation, que ce soit dans le cas d'une maison, d'un bâtiment collectif ou d'un projet tertiaire
Afnor compétences
Classe virtuelle 01-Risque amiante SS4 EncadrementPar Afnor compétences
  • Situer vos missions, vos actions et vos responsabilités dans le cadre d’une intervention amiante sous-section 4
  • Évaluer d’un point de vue technique le risque amiante pour toute intervention sous-section 4
  • Encadrer, mettre en oeuvre pour toute intervention sous-section 4 les moyens de prévention définis
  • Développer vos compétences en prévention.
Afnor compétences
Parcours 3 - Projet immobilier : Maintenance et spécificitésPar Afnor compétences
  • Comprendre et organiser les activités de maintenance pour un projet immobilier tertiaire
  • Identifier les points majeurs de l’activité maintenance
  • Faire le lien de la maintenance avec la sécurité, les économies d’énergies et l’environnement.
Afnor compétences
HQE et QEB : Intégrer ces démarches dans vos projets de constructionPar Afnor compétences
  • Appréhender les évolutions réglementaires et normatives liées à la prise en compte du développement durable dans le cycle de vie du bâtiment
  • Identifier les 14 cibles de la démarche HQE™ et les intégrer de la conception à l’exploitation du
    bâtiment et de ses systèmes
  • Saisir l’intérêt, les exigences et les enjeux d’une démarche de qualité environnementale du bâtiment