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Résultat fiscal des établissements de crédit et ses spécificités

Par Afges

Objectifs

  • Comprendre les principes généraux de formation du résultat fiscal.
  • Identifier les rectifications extra comptables permettant de déterminer le résultat fiscal.
  • Savoir calculer l’impôt société, et établir les tableaux de résultat (2058 A et B) de la liasse fiscale.
  • Maîtriser la détermination du résultat fiscal dans un établissement de crédit.

Programme

1. INTRODUCTION

  • Les enjeux.
  • Support PowerPoint.
  • Illustrations.
  • QCU.
  • Synthèse.

2. PASSAGE DU RÉSULTAT COMPTABLE AU RÉSULTAT FISCAL

  • Résultat imposable.
  • Relation résultat comptable/résultat fiscal.
  • Reports déficitaires
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Régime des sociétés mère-fille.
  • Report du déficit fiscal.
  • QCU.
  • Synthèse.

3. CHAMP D’APPLICATION

  • Personnes imposables.
  • Activités imposables.
  • Territorialité.
  • Spécificités bancaires : quasi-capital des succursales étrangères, base d’imputation des crédits d’impôt.
  • Support PowerPoint.
  • Illustrations.
  • QCU.
  • Synthèse.

4. CHAMP D’APPLICATION

  • Autonomie, annualité, indépendance, engagement.
  • Support PowerPoint.
  • Illustrations.
  • Cahier d’exercices :
  • Participation des salariés.
  • RA d’un prêt micro-couvert.
  • QCU.
  • Synthèse.

5. RETRAITEMENTS FISCAUX

  • Produits d’exploitation, produits financiers.
  • Dividendes.
  • Plus-values sur titres.
  • Provisions et charges à payer.
  • Provisions et amortissements.
  • Charges financières.
  • Autres charges, abandons de créances.
  • Recapitalisation d’une filiale.
  • OPCVM et écarts de change.
  • Support PowerPoint.
  • Illustrations.
  • QCU.
  • Cahier d’exercices :
  • Retenues à la source.
  • Plus-values.
  • Amortissements crédit-bail.
  • Charges financières.
  • Abandon de créances.
  • Jetons de présence.
  • Recapitalisation de filiale.
  • OPCVM.

6. CALCUL ET PAIEMENT DE L’IMPÔT

  • L’impôt société.
  • Les crédits d’impôt.
  • Les acomptes et le solde d’impôt.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Crédit d’impôt.
  • QCU.

7. DÉCLARATION DE RÉSULTAT

  • Élaboration des formulaires 2058 A et B.
  • Support PowerPoint.
  • QCU.

8. CAS PRATIQUE

  • Examen d’une liasse.
  • Cahier d’exercices :
  • Cas de synthèse.

9. SYNTHÈSE ET CONCLUSION

  • Synthèse des deux journées.
  • Évaluation de la formation.
  • Évaluation des connaissances.
  • Questions/réponses.
  • Attestation d’acquis de compétences.
  • Fiches d’évaluation.

Pédagogie

  • Documentation en PowerPoint.
  • QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.

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