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Recherche et Réduction des rejets de substances dangereuses dans l'Eau (RSDE)

Par Interfora

Objectifs

  • Appréhender le contexte réglementaire
  • Etre en capacité de mettre en oeuvre la circulaire du 05/01/2009 et d'identifier les actions à mener au sein de l'entreprise

Programme

  • Le contexte législatif et réglementaire
  • Directive européenne, textes français
  • Les différentes listes de substances et prescriptions correspondantes
  • L'action nationale RSDE
  • 1ère circulaire RSDE du 04/02/2002 et résultats
  • 2ème circulaire du 05/01/2009
  • Mise en oeuvre par l'établissement : surveillance initiale
  • Mise en oeuvre de la circulaire du 05/01/2009 complétée par la lettre-circulaire du 23/03/2010 et la note du 27/04/11 : APC (Arrêté Préfectoral Complémentaire),mise en oeuvre de la surveillance initiale, les aspects techniques des prélèvements et analyses, la consultation des prestataires, les points de vigilance, les aides de l'Agence de l'Eau
  • Le rapport de surveillance initiale
  • Les actions à mettre en place suite à la phase initiale d'analyse
    Surveillance pérenne, conditions pour abandonner la surveillance de certaines substances, éléments pour rechercher des données (QMNA5…)
  • Aperçu sur l'étude technico-économique de réduction des rejets

Pédagogie

· L’apport très concret de connaissances est accompagné de présentations audiovisuelles et d’exercices concrets.
· La formation est centrée sur des mises en pratique sur nos installations. Effectif maxi de 8 participants.
· Certificat de fin de stage : une attestation de fin de stage sera délivrée après un test de contrôle de connaissances.

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