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Produire les états de reporting du pilier 3 de Solvency II

Par Afges

Objectifs

  • Connaître les états de reporting prudentiel du pilier 3 de Solvency II.
  • Identifier les informations nécessaires à la réalisation du reporting.
  • Réconcilier les états avec les données comptables.

Programme

1. INTRODUCTION À SOLVENCY II

  • La genèse et les objectifs de Solvency II : pourquoi un cadre harmonisé européen ?
  • L’architecture de la nouvelle norme : les 3 piliers.
  • Les enjeux de Solvency II pour les sociétés d’assurance.
  • Support PowerPoint.
  • QCU.
  • Synthèse.

2. REPORTING PRUDENTIEL SELON LE PILIER 3 DE SOLVENCY II

  • Les objectifs du reporting réglementaire.
  • La fréquence et le contenu du reporting : trimestrielle et annuelle.
  • Les états quantitatifs (Quantitative Reporting Templates), solo et consolidés
  • Les reporting narratifs : le reporting à destination du public (Solvency and Financial Conditions Reporting) et celui à destination du régulateur (Regular Supervisory Reporting).
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Cartographie du reporting par fréquence et dates de publication.
  • QCU.
  • Synthèse.

3. LES QUANTITATIVE REPORTING TEMPLATES TRIMESTRIELS ET ANNUELS

  • Cartographie du reporting par échéance, solo et consolidé.
  • Identification des principales informations contenues dans ces rapports (bilan, inventaire des placements, structure des fonds propres, provisions techniques, marge de souscription, montant de fonds propres minimal et montant de fonds propres cible).
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Principes de valorisation et de production du bilan économique
  • QCU.
  • Synthèse.

4. LES QUANTITATIVE REPORTING TEMPLATES TRIMESTRIELS ET ANNUELS – LES ÉTATS RELATIFS AUX ACTIFS

  • S.06.02.01 et S.06.02.04 (trimestriel, solo et consolidé) : liste des actifs.
  • S.07.01.04 (annuel, solo et consolidé) : placements structurés.
  • S.08.01.01 et S.08.01.04 (trimestriel, solo et consolidé) : dérivés.
  • S.09.01.01 et S.09.01.04 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : rendement.
  • S.06.01.01 et S.06.01.04 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : fonds (transparisation).
  • S.10.01.01 et S.10.01.04 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : prêts/emprunts et pensions de titres.
  • S.11.01.01 et S.11.01.04 (annuel, solo et consolidé) : actifs détenus en garantie.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Transparisation des fonds.
  • Liste des actifs.
  • QCU.
  • Synthèse.

5. LES QUANTITATIVE REPORTING TEMPLATES TRIMESTRIELS ET ANNUELS – LES ÉTATS RELATIFS AUX PROVISIONS TECHNIQUES

  • S.12.02.01 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : par LOB et par pays.
  • S.13.01.01 (annuel, solo et consolidé) : cash flows futurs.
  • S.14.01.01 (annuel, solo et consolidé) : obligations.
  • S.15.01.01 (annuel, solo et consolidé) : variable annuités.
  • S.19.01.01 (annuel, solo et consolidé) : variation des PSAP.
  • S.20.01.01 (annuel, solo et consolidé) : triangles de liquidation.
  • S.21.02.01 (annuel, solo et consolidé) : risques non vie.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Réalisation d’un triangle de liquidation.
  • QCU.
  • Synthèse.

6. LES QUANTITATIVE REPORTING TEMPLATE TRIMESTRIELS ET ANNUELS – LES ÉTATS RELATIFS À LA DÉTERMINATION DE LA MARGE

  • S.05.01.01 (annuel, solo) : activité par pays.
  • S.05.02.01 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : primes, sinistres et frais annuels.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Production de l’état de résultat de souscription par ligne de d’activité.
  • QCU.
  • Synthèse.

7. LES QUANTITATIVE REPORTING TEMPLATES TRIMESTRIELS ET ANNUELS – LES AUTRES ÉTATS (RÉASSURANCE …)

  • S.30.01.01 et S.30.02.01 (annuel, solo et consolidé) : 10 plus forts risques cédés en facultative.
  • S.30.03.01 et S.30.04.01 (annuel, solo et consolidé) : programme de réassurance de N+1.
  • S.31.01.01 (annuel, solo et consolidé) : part des réassureurs.
  • S.31.02.01 (annuel, solo et consolidé) : cession à des entités ad hoc.
  • S.23.01.01 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : synthèse des fonds propres.
  • S.02.02.01 (annuel, solo et consolidé) : actifs et passifs par devises.
  • S.03.01.01 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : hors bilan.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Décomposition d’un programme de réassurance.
  • Confection du bilan économique : principaux retraitements.
  • QCU.
  • Synthèse.

8. LES ÉTATS DE REPORTING NATIONAUX COMPLÉMENTAIRES ACPR

  • Contexte et justification du maintien.
  • Liste des états nationaux statistiques.
  • Support PowerPoint.
  • QCU.
  • Synthèse.

9. LE RAPPORT REGULIER AU CONTROLEUR

  • Les principales rubriques du reporting.
  • L’organisation relative à la production du reporting.
  • Détail du contenu.
  • Délais de production.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Qui fait quoi : les rôles respectifs des services internes dans la production.
  • Exemples de rédaction.
  • QCU.
  • Synthèse.

10. LE RAPPORT SUR LA SOLVABILITÉ ET LA SITUATION FINANCIÈRE

  • Les principales rubriques du reporting.
  • L’organisation relative à la production du reporting.
  • Détail du contenu.
  • Délais de production.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Qui fait quoi : les rôles respectifs des services internes dans la production.
  • QCU.
  • Synthèse.

11. SYNTHÈSE ET CONCLUSION

  • Synthèse des trois journées.
  • Évaluation de la formation.
  • Questions/réponses.
  • Fiches d’évaluation en ligne.

Pédagogie

  • Documentation en PowerPoint.
  • Documentation e-SURFI Assurance (ACPR).
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
  • QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.

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