Groupe Revue Fiduciaire

PREVENTION- SECURITE ET PENIBILITE

Par Groupe Revue Fiduciaire

Objectifs

  • Comprendre et Maitriser la réforme de la pénibilité
  • Connaître les obligations de prévention et de sécurité de l’employeur et ses enjeux
  • Savoir inscrire les risques psychosociaux dans le cadre de l’évaluation des risques
  • Maitriser les modalités des droits de retrait ou d’alerte ainsi que l’arbre des causes

Programme

1. Obligations de sécurité de l’employeur

  • Les obligations de sécurité de l’employeur
  • Evaluer les risques avant de les prévenir
  • Les 9 principes généraux de la prévention
  • Les enjeux de la prévention
  • Les enjeux humains de la prévention
  • Les enjeux économiques de la prévention
  • La démarche d’évaluation et de prévention : Accord ou plan d’action ?
  • Les acteurs de la prévention
  • Le processus de prévention
  • Le Document Unique d’Évaluation des Risques (DUER)
  • Le programme annuel d’hygiène et de sécurité

2. La réforme du compte de pénibilité

  • Du compte personnel de la prévention de la pénibilité au compte professionnel de

prévention

  • L’évolution des facteurs de risque avec les ordonnances
  • L’appréciation du niveau d’exposition
  • La modification des règles de prise en compte de la pénibilité au travail
  • L’évolution de la philosophie de la compensation de la pénibilité induite par les

ordonnances

  • Maladie professionnelle déclarée ou acquisition de points pénibilité ?
  • Le nouveau mode de financement
  • La procédure déclarative
  • Contrôle et litiges

3. Les Risques Psychosociaux (RPS)

  • Définition
  • Inscrire les risques psychosociaux dans le cadre de l’évaluation des risques
  • Comment caractériser ces troubles
  • Les 4 étapes de la démarche de prévention
  • Différencier l’approche individuelle de l’approche collective
  • Les 3 niveaux d’indicateurs:
  • La grille de questionnement
  • Les facteurs de risque :
  • Le modèle d’analyse des facteurs de risques
  • Comprendre les différentes combinaisons de facteurs de risque
  • Agir :
  • Avec qui
  • A quels niveaux
  • Les points clés pour l'action
  • La veille active

4. L’accident du travail

  • Définition
  • Que faire en cas d’accident du travail
  • La déclaration d’accident du travail
  • L’arbre des causes

5. Le droit d’alerte

  • Les 2 cas de figure :
  • L’alerte en cas de danger grave et imminent
  • L’alerte en matière sanitaire et environnementale
  • L’enquête employeur
  • Saisine de l’inspecteur du travail
  • Protection du lanceur d’alerte
  • Sanction des alertes de mauvaise foi

CAS PRATIQUE :

  • Quizz

6. Le droit de retrait

  • Subjectivité du danger
  • Modalités de retrait

CAS PRATIQUE :

  • Quizz

7. Conclusion et synthèse

Pédagogie

  • Pédagogie participative prenant en compte les problématiques des participant(e)s alternés avec des apports théoriques et pratiques immédiatement applicables
  • Nombreux échanges entre les participant(e)s
  • Analyse des situations concrètes
  • Remise de fiches pratiques à chaque participant(e) à l'issue de la formation

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