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MiFID 1 et MiFID 2 : principes, enjeux et impacts

Par Orsys

Objectifs

  • Connaître les principaux dispositifs des directives MiFID 1 et MiFID 2
  • Mesurer les enjeux et les impacts métier
  • Appréhender l'organisation des marchés selon les principes de MiFID1
  • Comprendre la relation PSI/clients et protection des clients

Historique de MiFID

  • Origines et contexte économique de la réglementation MiFID.
  • Instaurer une concurrence entre lieux d'exécution des ordres.
  • Harmoniser les conditions de l'offre de service d'investissement.
  • Faciliter l'exercice du passeport européen.
  • Organiser un système de surveillance pan-européen.

Exercice
Evaluation des connaissances dans le domaine de la réglementation.

Présentation de MiFID

  • Le corpus réglementaire de MiFID.
  • Les enjeux de MiFID.
  • Les principaux volets de MiFID.
  • Les agréments.
  • Les services d'investissements et la protection des investisseurs.
  • L'organisation des marchés et la transparence des prix.
  • La régulation.

Travaux pratiques
Comparaison des opérations d'achat d'actions par un particulier, une société de gestion, une banque, une entreprise non-financière.

Les principes de MiFID : organisation des marchés et protection des clients

  • Suppression de la règle de concentration des ordres.
  • Types de lieux d'exécution reconnus.
  • Obligation de transparence pré-trade et post-trade.
  • Déclaration des transactions aux régulateurs.
  • Segmentation de la clientèle.
  • Principe de bonne conduite.
  • Information, devoir d'évaluation des clients.
  • Obligation de meilleure exécution ("best execution").

Travaux pratiques
Application des critères d'évaluation du client. Déterminer les critères de la meilleure exécution.

Refonte de MiFID : les principes de MiFID2

  • Constat post-MiFID1 et enjeux de MiFID2.
  • Le corpus réglementaire de MiFID2.
  • Les agréments.
  • Les services d'investissements et la protection des investisseurs.
  • L'organisation des marchés et la transparence des prix (améliorer la transparence pré-trade et post-trade).
  • La régulation.
  • Reconnaissance des OTF (Organised Trading Facility) pour les transactions sur dérivés.

Travaux pratiques
Impact des OTF sur le déroulement des transactions sur les dérivés.

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Programme

Historique de MiFID

  • Origines et contexte économique de la réglementation MiFID.
  • Instaurer une concurrence entre lieux d'exécution des ordres.
  • Harmoniser les conditions de l'offre de service d'investissement.
  • Faciliter l'exercice du passeport européen.
  • Organiser un système de surveillance pan-européen.

Exercice
Evaluation des connaissances dans le domaine de la réglementation.

Présentation de MiFID

  • Le corpus réglementaire de MiFID.
  • Les enjeux de MiFID.
  • Les principaux volets de MiFID.
  • Les agréments.
  • Les services d'investissements et la protection des investisseurs.
  • L'organisation des marchés et la transparence des prix.
  • La régulation.

Travaux pratiques
Comparaison des opérations d'achat d'actions par un particulier, une société de gestion, une banque, une entreprise non-financière.

Les principes de MiFID : organisation des marchés et protection des clients

  • Suppression de la règle de concentration des ordres.
  • Types de lieux d'exécution reconnus.
  • Obligation de transparence pré-trade et post-trade.
  • Déclaration des transactions aux régulateurs.
  • Segmentation de la clientèle.
  • Principe de bonne conduite.
  • Information, devoir d'évaluation des clients.
  • Obligation de meilleure exécution ("best execution").

Travaux pratiques
Application des critères d'évaluation du client. Déterminer les critères de la meilleure exécution.

Refonte de MiFID : les principes de MiFID2

  • Constat post-MiFID1 et enjeux de MiFID2.
  • Le corpus réglementaire de MiFID2.
  • Les agréments.
  • Les services d'investissements et la protection des investisseurs.
  • L'organisation des marchés et la transparence des prix (améliorer la transparence pré-trade et post-trade).
  • La régulation.
  • Reconnaissance des OTF (Organised Trading Facility) pour les transactions sur dérivés.

Travaux pratiques
Impact des OTF sur le déroulement des transactions sur les dérivés.

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