Afges

Maîtrise des impacts IFRS 9 et Bâle III

Par Afges

Objectifs

  • Expliciter les grands principes des normes IFRS en matière de comptabilisation et d’évaluation des instruments financiers (norme comptable IFRS 9, essentiellement).
  • Identifier les principales divergences par rapport aux normes et principes comptables applicables en France (PCG et ex règlements CRC relatifs aux titres, aux opérations en devises et aux swaps financiers de taux d’intérêts).
  • Appréhender les principaux retraitements des capitaux propres comptables IFRS pour déterminer les fonds propres prudentiels selon les règles Bâle III (règlement CRR).
  • Appliquer en pratique les mécanismes de l’exigence de fonds propres sous différentes approches en faisant précisément le lien entre la logique prudentielle et les conventions comptables (en particulier sous l’angle de la marge permettant de faire face au coût des fonds propres nécessaires au titre du risque de crédit).
  • Prendre connaissance des nouveaux ratios (LCR, NSFR et de levier) prévus par le dispositif Bâle III (règlement CRR).

Programme

1. IFRS - CHAMP D'APPLICATION, CARACTÉRISTIQUES ET CADRE CONCEPTUEL

  • Caractéristiques des normes IFRS.
  • Champ d’application des normes IFRS.
  • Principales normes et évolutions en cours.
  • Les caractéristiques du cadre conceptuel des normes comptables IFRS :
  • Caractéristiques qualitatives.
  • Comptabilisation des 5 éléments des états financiers.
  • Support PowerPoint.
  • QCU.
  • Synthèse.

2. IFRS - TRAITEMENT DES INSTRUMENTS FINANCIERS NON DÉRIVÉS

  • Normes applicables.
  • Définition et caractéristiques des instruments financiers.
  • Définition de la juste valeur et de la hiérarchie de détermination de la juste valeur.
  • Traitement comptable des titres et des autres instruments financiers non dérivés ; comparaison avec les normes françaises (ex règlement CRBF 90-01).
  • Présentation des classements IFRS 9 selon le modèle de gestion et le caractère basique ou non de l’instrument financier (coût amorti, juste valeur par OCI recyclable ou par résultat).
  • Dépréciation des actifs financiers. Prise en compte des pertes attendues dès l’origine, y compris lors de l’engagement.
  • Traitement des passifs financiers.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Comptabilisation de la juste valeur par résultat.
  • Comptabilisation de la juste valeur par capitaux propres.
  • Comptabilisation selon la règle du coût amorti.
  • Comptabilisation des dépréciations.
  • Synthèse des classements IFRS et des règles d’évaluation qui en résultent.
  • QCU.
  • Synthèse.

3. IFRS - TRAITEMENT DES INSTRUMENTS FINANCIERS DÉRIVES

  • Définition d’un dérivé .
  • Economie générale des stratégies ou des portefeuilles incluant des dérivés.
  • Règles générales d’évaluation et de comptabilisation des dérivés.
  • Objectifs et conditions de la couverture.
  • Modalités pratiques de comptabilisation (dérivé de couverture et élément couvert).
  • Option juste valeur.
  • Traitement des dérivés incorporés.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Comptabilité d’un produit dérivé.
  • Exemple d’utilisation d’un dérivé associé à un prêt à taux fixe et à une ressource à taux variable.
  • QCU.
  • Synthèse.

4. NORME COMPTABLE IFRS 9

  • Contexte et date d’application de la norme.
  • Grands principes de classement et d’évaluation des actifs financiers (coût amorti ou juste valeur par résultat).
  • Juste valeur par OCI.
  • Comptabilité de couverture.
  • Dépréciation dès l’engagement (expected loss / incured loss).
  • Support PowerPoint.
  • QCU.
  • Synthèse.

5. FONDEMENTS DE BALE II ET PRINCIPAUX CHANGEMENTS INTRODUITS PAR BALE III

  • Fondements des règles prudentielles Bâle II.
  • Contexte de l’évolution et principales modifications introduites par le dispositif Bâle III.
  • Support PowerPoint.
  • QCU.
  • Synthèse.

6. DÉTERMINATION DES FONDS PROPRES

  • Fondements de l’approche prudentielle (fonds propres et maîtrise de la solvabilité effective à un an).
  • Incidence de l’augmentation du niveau des fonds propres et solutions permettant d’accroître les fonds propres.
  • Composition des fonds propres, éligibilité des ressources et niveau de ratio « fonds propres / risques pondérés » à respecter.
  • Logique de la pondération à 1250% et de l’option pour la déduction des fonds propres.
  • Notion de pertes attendues et de pertes non attendues.
  • Principales déductions des capitaux propres comptables et filtres prudentiels.
  • Évolutions du contenu des fonds propres et des déductions ou filtres prudentiels entre Bâle II et Bâle III (pertes et profits latents, en particulier).
  • Particularités des fonds propres prudentiels en règles françaises (FRBF et provision pour risques généraux).
  • Support Power Point.
  • Cahier d’exercices :
  • Détermination des fonds propres à partir des capitaux propres comptables (Bâle III). Identification des mesures à prendre pour respecter le niveau minimal du ratio de solvabilité et impact sur le total du bilan.
  • QCU.
  • Synthèse.

7. RISQUE DE CRÉDIT ET MARGE MINIMALE

  • Détermination des expositions au risque de crédit. Incidence du coût amorti.
  • Modalités de détermination des risques pondérés en approche standard.
  • Modalités et conditions de mise en oeuvre de l’approche basée sur la notation interne (IRB – Internal rating based).
  • Mécanismes d’atténuation du risque de crédit et incidence sur l’exposition au risque de crédit.
  • Prise en compte des pertes attendues (expected losses / dépréciations comptables) et impact de la norme IFRS 9 qui modifie les règles de dépréciation comptable.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Calcul des pondérations, de l’exigence de fonds propres et de la rentabilité minimale (portefeuilles).
  • Calcul de la rentabilité d’un crédit pour différents scénarios tenant compte des sûretés.
  • QCU.
  • Synthèse.

8. RATIOS DE LIQUIDITÉ (LCR ET NSFR)

  • Présentation du numérateur (actifs liquides de très bonne qualité) et le dénominateur (sorties nettes de trésorerie à un mois) du ratio de liquidité à un mois : LCR (Liquidity Coverage Ratio).
  • Explicitation des règles et modalités pratiques de détermination du ratio sur la base d’un exemple chiffré (cf. exercice).
  • Présentation des composants du ratio de ressources stables : NSFR (Net Stable Funding Ratio).
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Calcul d’un ratio de liquidité à un mois (LCR).
  • QCU.
  • Synthèse.

9. RATIO DE LEVIER

  • Contexte du ratio.
  • Détermination des composantes du dénominateur du ratio (actifs et engagements pondérés).
  • Support PowerPoint.
  • QCU.
  • Synthèse.

10. SYNTHÈSE ET CONCLUSION

  • Synthèse des deux journées.
  • Évaluation de la formation.
  • Évaluation des connaissances.
  • Questions/réponses.
  • Attestation d’acquis de compétences.
  • Fiches d’évaluation.

Pédagogie

  • Documentation en PowerPoint.
  • QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.

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