Doxa

L'essentiel du droit du travail pour les managers

Par Doxa

Objectifs

  • Intégrer dans son management les principes fondamentaux du droit du travail
  • Identifier les risques de contentieux
  • Connaitre les procédures de rupture de contrat de travail et de licenciement
  • Se positionner en interlocuteur efficace

Programme

Jour 1
SAVOIR SE REPERER DANS LA LEGISLATION DU DROIT DU TRAVAIL
  • Rechercher l’information
  • Se repérer dans le code du travail
  • Se conformer à la convention collective
  • Connaître la valeur :
    • du règlement intérieur
    • des usages dans l'entreprise
IDENTIFIER LES ETAPES CLES LIEES A L'EMBAUCHE
  • Les règles à respecter
  • Les obligations respectives
  • Les phases de recrutement
CONNAITRE LES PRINCIPALES CARACTERISTIQUES DES DIFFERENTS CONTRATS DE TRAVAIL
  • Le contrat de travail à durée indéterminée
  • L’utilisation de contrats plus flexibles:
    • Le contrat de travail à temps partiel
    • Le contrat de travail à durée déterminée
    • Les contrats d’apprentissage
    • Le recours à l’intérim
SAVOIR MAITRISER LA VIE DU CONTRAT DE TRAVAIL
  • Les causes de modification du contrat de travail et ses conséquences :

    • Le changement des conditions de travail
    • La modification d’un élément essentiel du contrat de travail
  • La suspension du contrat de travail :

    • Congés payés
    • Maladie
    • Maternité
    • Accident de travail
    • Le départ en formation
CONNAITRE LES EFFETS DU CONTRAT SUR LA GESTION QUOTIDIENNE DU COLLABORATEUR
  • Les liens juridiques de subordination
  • L’organisation du temps de travail
  • Les congés
Jour 2
COMMUNIQUER AVEC LES SERVICES EN CHARGE DES RESSOURCES HUMAINES
  • Participer au recrutement
  • Evaluer ses collaborateurs
CONNAITRE LES REGLES SUR LA SECURITE DE L'ENTREPRISE
  • Les accidents de travail
  • Les prescriptions de la médecine du travail
GERER L'ABSENTEISME ET L'INAPTITUDE DU COLLABORATEUR
  • La nature des absences : maladies, accidents, absences prolongées et répétées, invalidité…
  • Les droits et les obligations de chaque partie
  • déclaration d’inaptitude et relations avec le médecin du travail
  • marge de manœuvre du manager : réorganisation, remplacement, sanction, rupture
MANAGER LES SITUATIONS DE RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
  • La démission, l'abandon de poste : les différents cas de démission, le préavis et les conséquences.
  • Le départ négocié, la rupture conventionnelle individuelle et collective : principes, bénéficiaires, rémunération.
  • Le licenciement : les conditions, la procédure...
  • la mise à la retraite et départ à la retraite
SE SENSIBILISER AUX RISQUES PSYCHO-SOCIAUX
  • Identifier les situations à risques
  • Réagir face à une accusation de harcèlement

Pédagogie

  • Apports théoriques illustrés par des cas pratiques
  • Apports méthodologiques
  • Jeux de rôle à partir de situations rencontrées par les participants

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Pratiquer le Droit du travail (niveau 1) : Aspects IndividuelsPar Demos
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  • manager les absences, les congés et le temps de travail dans le respect du droit social
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Pouvoir de direction de l'employeur et libertés individuelles des salariésPar Tanit Formation

Cette formation vous présente l’exercice, sur le lieu de travail, des libertés individuelles des salariés et l’obligation pour l’employeur de concilier ces libertés avec son pouvoir de direction et son pouvoir disciplinaire.

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Le droit du travailPar Accofor

Différencier les sources du droit du travail. Connaître les règles essentielles liées au contrat de travail : notamment en matière de rédaction et de rupture du contrat. Connaître l'étendue du pouvoir de direction de l'employeur. Disposer d'un aperçu de l'actualité jurisprudentielle et intégrer les dernières évolutions législatives.

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