Groupe Revue Fiduciaire

Les principes d’application de la TVA en France

Par Groupe Revue Fiduciaire

Objectifs

Sur la base d’une expérience professionnelle dédiée uniquement à la TVA et à sa transmission auprès des professionnels et des étudiants, le formateur dynamique et expert enseigne avec passion les principes de la TVA.

Programme

OBJECTIFS

  • Connaître les problématiques de TVA liées au traitement d’une opération d’achat et de vente
  • Sécuriser le traitement de la déclaration de TVA.
  • Acquérir les premiers réflexes pour comprendre les mécanismes fondamentaux de la TVA.
  • Connaître le traitement déclaratif de la TVA déductible ou collecté d’une opération déclarée.

BÉNÉFICES OPÉRATIONNELS

  • Qualifier les opérations nécessitant un traitement en matière de TVA collectée ou déductible
  • Identifier les problématiques liées aux différentes opérations relevant du champ d’application de la TVA
  • Déterminer le régime d’une TVA déductible ou collectée d’une opération déclarée
  • Réaliser le traitement déclaratif de la TVA

CAS PRATIQUE :

  • À travers un cas fil rouge d’une entreprise fictive devant gérer la TVA en France sur différentes opérations, les participants traiteront :

I/ Champ d’application matériel de la TVA

• Opérations dans le champ/hors du champ :

• Opérations taxables de plein droit /exonérées/taxable sur option

II/Champ d’application territorial de la TVA :

• Critère de territorialité en matière de livraisons de biens

• Critère de territorialité en matière de prestations de services

III/ La Comptabilité client (TVA collectée) (jour 1)

• Identification du redevable

• Définition de la base d’imposition

• Présentation des différents taux de TVA

• Définition du fait générateur et de l’exigibilité

• Présentation des obligations déclaratives

IV/ La Comptabilité Fournisseur (TVA déductible) (jour 2)

• Les conditions de fonds

• Les conditions de forme

• Les conditions de délai

Pédagogie

  • Formation opérationnelle alternant des éléments techniques, théoriques et d’études de cas sur les différentes normes présentées. Les travaux collectifs autour de cas concrets favorisent l’échange et l’ancrage des pratiques.
  • Au fur et à mesure de la formation, le formateur évalue par des exercices individuels et collectifs (cas pratiques, quiz) l’acquisition des compétences par les participants.

Moyens d'évaluation :

  • Un QCM est proposé au début de la formation puis en fin de stage afin de mesurer l’apport de la formation.
  • À l’issue de la formation, l’apprenant évalue à chaud la qualité de la formation.
  • Après la formation, le participant évalue l’impact de la formation.

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