Groupe Revue Fiduciaire

Les particularités liées à la MSA

Par Groupe Revue Fiduciaire

Objectifs

Maîtriser toutes les spécificités de la paye du secteur agricole

Programme

1. Définition et particularités de la MSA

  • Définition de la MSA
  • Rôle et composition
  • Les cotisations couvertes par la MSA
  • Sécurité Sociale
  • Chômage
  • Retraite et prévoyance
  • Les organes de contrôle

2. Les personnels affiliés à la MSA

  • Les affiliés de droit selon leur métier
  • Typologie des salariés automatiquement affiliés pluriactifs
  • Les exclus
  • Les métiers à particularités ou les contrats spécifiques
  • Les contrats saisonnier
  • TOD
  • Les contrats vendange
  • Le TESA
  • Les entreprises dont les activités sont mixtes
  • Modalités de déclarations sociales

3. Les cotisations de la MSA

  • Finançant la Sécurité Sociale et les Assedic
  • La réduction Fillon
  • Le taux de réévaluation du SMIC
  • Exonération TODE
  • Finançant les retraites complémentaires
  • La GMP
  • Finançant les autres organismes
  • Prévoyance, IFC, etc.

4. Les déclarations à la MSA

  • La DUE
  • Les déclarations de salaires mensuelles, trimestrielles et annuelles
  • Les attestations de salaires en cas d’arrêts de travail

CAS PRATIQUE :

  • Alternance d’apports théoriques et d’exemples pratiques
  • Calculs divers éléments du bulletin
  • Mise en situation : répondre aux questions des salariés
  • Questions/Réponses

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