Afges

Le SEPA et les moyens de paiement

Par Afges

Objectifs

  • Maîtriser les règles et les mécanismes des instruments de paiement SEPA, les SCT, les SDD.
  • Assimiler les règles de fonctionnement des autres opérations de paiement (cartes « CB », chèques, LCR).

Programme

1. INTRODUCTION

  • Les concepts et les instances SEPA.
  • La Directive sur les Services de Paiement (DSP).
  • Support PowerPoint.
  • QCU.
  • Synthèse.

2. LE VIREMENT ET LE SEPA CRÉDIT TRANSFERT (SCT)

  • Le SEPA Crédit Transfert (SCT) :
  • Objectifs, champs d’application et acteurs.
  • La problématique BIC/IBAN et les règles d’échange.
  • Les dates et délais.
  • Les traitements d’exception : rejet, retour, Recall, Answer recall.
  • Les données, attributs et messages ISO 20022.
  • Les services additionnels (VAI-CAI, ACVS…).
  • Les tables SEPA.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Règlements comptables d’échanges de SCT et de flux d’exception.
  • QCU.
  • Synthèse.

3. LES PRÉLÈVEMENTS ET LE SEPA DIRECT DEBIT (SDD)

  • Le prélèvement SEPA (SDD) :
  • Objectifs, champs d’application et acteurs.
  • Le mandat SDD papier et le mandat électronique.
  • Les types de SDD (COR1, B2B, One off).
  • Les règles d’échange, les dates et les délais.
  • Les traitements d’exception : révocations, demandes d’annulation, reversements, refus, rejets, retours et remboursements.
  • Les contestations.
  • Les messages ISO 20022.
  • Les services additionnels (AMI, CAI/VAI…).
  • Le TIP S€PA :
  • Le mandat TIP.
  • Les centres bancaires, les échanges SDD TIP.
  • Le TIP RUBIS via Sepamail.
  • Le télérèglement SEPA :
  • Mandat d’adhésion au télérèglement.
  • Les échanges : SDD/B2B, SDD-CORE1.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Règlements comptables d’échanges de SDD et de flux d’exception.
  • QCU.
  • Synthèse.

4. LES NOUVEAUX PROTOCOLES D’ÉCHANGES CLIENT BANQUE

  • EBICS.
  • SWIFTnet SAL.
  • Support PowerPoint.
  • QCU.
  • Synthèse.

5. LA MONÉTIQUE ET LE SEPA CARDS FRAMEWORK (SCF)

  • Le retrait DAB et le paiement CB.
  • 3D Secure.
  • Le SEPA Cards Framework (SCF).
  • Support PowerPoint.
  • Illustrations.

6. LES MOYENS DE PAIEMENT NON SEPA

  • L’effet de commerce (LCR) :
  • La réglementation du droit commercial.
  • Les règles bancaires.
  • Le chèque :
  • La réglementation du droit civil.
  • L’image chèque et les règles de l’EIC.
  • Les autres instruments de paiement nationaux (ODR/OCR).
  • Support PowerPoint.
  • QCU.
  • Synthèse.

7. SYNTHÈSE

  • Tableau synthétique des moyens de paiement.
  • Support PowerPoint.

8. CONCLUSION

  • Synthèse des deux journées.
  • Évaluation de la formation.
  • Evaluation des connaissances.
  • Questions/réponses.
  • Attestation d’acquis de compétences.
  • Fiches d’évaluation.

Pédagogie

  • Documentation en PowerPoint.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
  • QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.

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