Bärchen Formation

La réglementation SFTR

Par Bärchen Formation

Objectifs

  • Maîtriser la règlementation SFTR
  • Etudier les champs à reporter au trade repository
  • Comprendre les impacts Middle Office du reporting SFTR

Programme

Introduction

  • Background
    • Les Objectifs du G20 sur la Stabilité Financière
    • Atténuation des risques et transparence
    • Encadrement du Shadow Banking
  • La réponse réglementaire au plan mondial
  • Qu’est ce qu’un SFT ?
    • Mécanisme et utilisation du repo
    • Mécanisme et utilisation du prêt / emprunt titres
    • Rappel des modèles de clearing en Europe
  • Le marché des SFTs en Europe
    • Les encours
    • Le trading
    • Le tripartite

La réglementation SFTR

  • Objectif et périmètre de la SFTR
    • La structure politique des réglementations européennes
    • Les régulateurs impliqués dans la SFTR
    • Les objectifs
    • Le champ d’application
    • Synthèse des textes niveau 1, 2 et 3
    • Le calendrier
  • Les obligations de transparence
    • Transparence à l’égard des investisseurs
    • Transparence de la réutilisation
  • L’obligation de reporting
    • Le champ d’application
    • Les requirements
    • Le calendrier
    • Les 155 données à déclarer
    • L'alignement du reporting SFTR sur EMIR
    • Les réconciliations entre les TRs et les entités déclarantes
    • Les modèles de reporting
    • Les points en attente
    • Les impacts du BREXIT sur la SFTR
  • Les impacts du reporting sur la chaîne Front / Middle / Back
    • Les impacts sur les participants
    • Update du projet
    • Les identifiants réglementaires
    • Les flux opérationnels Front / Middle / Back

Cas Pratique avec description et analyse des schémas des flux

Pédagogie

  • Interaction avec votre intervenant en rapport avec son expérience et l’actualité
  • TP et cas pratiques multiples

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Face à ces enjeux, le cadre national visant à lever certains freins à la réalisation de projets, ne cesse d'évoluer et le déploiement des derniers outils issus de la loi ALUR s'accélère : « Tiers demandeurs », publication des SIS depuis le 1er janvier 2019, plan de gestion des travaux, perspective de nouvelles voies pour les terres excavée… Autant d'avancées favorables au déblocage d'un certain nombre de projets.

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