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IFRS dans les établissements de crédit : approfondissement

Par Afges

Objectifs

  • Utiliser les IFRS dans un environnement bancaire.
  • Souligner les normes plus particulièrement importantes pour les établissements de crédit, IFRS 9 et IAS 39 (dérivés) notamment.
  • Traduire ces normes en schémas comptables dans les situations les plus courantes.
  • Illustrer la pratique des IFRS par les états financiers d’établissements bancaires.
  • Identifier les changements en cours pour mieux les anticiper.

Programme

1. CHAMP D’APPLICATION ET CARACTÉRISTIQUES DES IFRS

  • L’organisation des IFRS.
  • Processus d’adoption d’une norme.
  • Caractéristiques des IFRS.
  • Panorama des normes publiées et cadre conceptuel.
  • Support PowerPoint.
  • QCU.
  • Illustration : bilan et compte de résultat des principaux groupes bancaires français.

2. INSTRUMENTS FINANCIERS

  • Champ d’application et définitions :
  • Présentation des normes concernées.
  • Définition d’un instrument financier.
  • Les méthodes comptables utilisées :

    • Le coût amorti.
    • La juste valeur (IFRS 13).
    • La dépréciation.
    • Le coût.
  • Présentation d’IFRS 9.
  • Instruments financiers non dérivés :
  • Notion de « business model ».
  • Notion d’instrument basique (test SPPI) et non basique.
  • Actifs au coût amorti :
  • Définition.
  • Traitement comptable.
  • Les actifs en juste valeur par OCI recyclable :
  • Définition.
  • Traitement comptable.
  • Les actifs en juste valeur par résultat :
  • Définition.
  • Traitement comptable.
  • Les actifs en juste valeur par OCI non recyclable :
  • Les actions stratégiques.
  • Traitement comptable.
  • Les passifs au coût amorti.
  • Les passifs en juste valeur par résultat :

    • L’activité de trading.
    • Les options en juste valeur par résultat.
    • Le cas du risque de crédit propre.
  • La notion de perte attendue (Expected credit loss).
  • Les trois étapes de la dépréciation :
  • L’étape 1 et la perte attendue 12 mois.
  • L’étape 2 et la perte attendue à maturité.
  • L’étape 3 et les actifs non performants.
  • Support PowerPoint.
  • Exemples :
  • Coût amorti.
  • Juste valeur.
  • Dépréciation.
  • Coût.
  • Dépréciation étape 1.
  • Dépréciation étape 2.
  • Dépréciation étape 3.
  • Cahier d’exercices :
  • Portefeuille d’actifs en juste valeur par OCI recyclable.
  • Portefeuille d’actifs en juste valeur par résultat.
  • Actifs en juste valeur par OCI non recyclable.
  • Passifs au coût amorti.
  • Passifs en juste valeur par résultat.
  • Le risque de crédit propre.
  • États financiers de banques.
  • QCU.
  • Synthèse.

3. INSTRUMENTS FINANCIERS : DÉRIVÉS

  • Les règles comptables générales :
  • Le portefeuille de trading.
  • Le concept de clean price et de dirty price.
  • La CVA et DVA.
  • Il est à noter que de nombreux établissements continuent à appliquer les dispositions d’IAS 39 pour la comptabilité de couverture, comme IFRS 9 l’autorise.
  • Comptabilité de couverture :
  • Principes généraux de couverture :

    • La problématique.
    • Les tests d’efficacité.
    • La documentation.
  • Couverture en juste valeur :

    • Explication économique.
    • Traitement comptable.
  • Couverture en flux de trésorerie :
  • Explication économique.
  • Traitement comptable.
  • La notion de dérivé hypothétique.
  • Couverture d’un investissement net à l’étranger :
  • Explication économique.
  • Traitement comptable.
  • La macro couverture :
  • Explication du risque global de taux.
  • Traitement comptable du « carve out ».
  • Support PowerPoint
  • Cahier d’exercices :
  • Exercice de comptabilisation d’un swap selon les principes généraux.
  • Couverture en juste valeur.
  • Couverture en flux de trésorerie.
  • Couverture d’un investissement net à l’étranger.
  • Couverture en juste valeur.
  • Exemple de gap de taux.
  • Exemples de tests.
  • Exemple de documentation.
  • États financiers de banques.
  • QCU.
  • Synthèse.

4. CONSOLIDATION DES COMPTES

  • Les différentes méthodes de consolidation.
  • Le test de dépréciation du goodwill.
  • Support PowerPoint.
  • Exemples :
  • Consolidation.
  • Goodwill.
  • QCU.
  • Synthèse.

5. IMMOBILISATIONS ET DÉPRÉCIATIONS

  • Immobilisations corporelles, IAS 16.
  • Immeubles de placement, IAS 40.
  • Immobilisations incorporelles, IAS 38.
  • Contrats de location :
  • La problématique de la comptabilité juridique et financière.
  • Le traitement en IFRS 16.
  • Provisions, passifs et actifs éventuels, IAS 37.
  • Avantages au personnel, IAS 19 révisée.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Cas simples traitant des différentes catégories d’immobilisations.
  • QCU.
  • Synthèse.

6. PROVISIONS ET AVANTAGES DU PERSONNEL

  • Provisions, passifs et actifs éventuels, IAS 37.
  • Avantages au personnel, IAS 19 révisée.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Cas simples de calcul de provisionnement et de comptabilisation d’une indemnité de départ à la retraite.
  • QCU.
  • Synthèse.

7. AUTRES NORMES

  • En fonction des questions des participants :
  • Etats financiers
  • Impôts sur le résultat, IAS 12.
  • Tableau des flux de trésorerie, IAS 7.
  • IFRS 15.
  • Autres.
  • Les impacts prudentiels sur les fonds propres
  • Support PowerPoint.
  • 8. SYNTHÈSE ET CONCLUSION

  • Synthèse des trois journées.
  • Évaluation de la formation.
  • Évaluation des connaissances.
  • Questions/réponses.
  • Attestation d’acquis de compétences.
  • Fiches d’évaluation.

Pédagogie

  • Documentation en PowerPoint.
  • QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.

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