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IFRS 16 : contexte et impacts

Par Afges

Objectifs

  • Situer les impacts de la nouvelle norme IFRS 16 sur les contrats de location.
  • Maîtriser le contenu des nouveaux agrégats financiers attendus : « droit d’utilisation » et « obligation locative ».
  • Analyser les impacts sur l’activité des sociétés financières.

Programme

1. POURQUOI ET COMMENT DES NORMES INTERNATIONALES ?

  • Les acteurs de conception : IASB et FASB.
  • Le processus d’élaboration : les exposés-sondages.
  • Les instances de validation européennes.
  • Le cadre conceptuel de l’IASB.
  • Les principales normes applicables aux établissements financiers.
  • Support power point.
  • Site et documents de référence

2. IFRS 16 - CONTRATS DE LOCATION

  • Analyse d’impact et macro-chiffrage
  • Comparaison par rapport à la situation actuelle
  • Synthèse d’IFRS 16 selon les 4 phases :
  • Recognition.
  • Measurement.
  • Presentation.
  • Disclosure.
  • Approche par les « droits d’utilisation » et les « dettes de loyers » actualisées. Distinction des montants entre loyers et services.
  • Impacts sur l’EBITDA et sur les ratios d’endettement des preneurs.
  • Support power point.
  • Panel de contrats.
  • Analyse des événements.
  • Obligations/performance/prix.
  • Calculs financiers.
  • Illustrations sur des exemples chiffrés.
  • QCU.
  • Synthèse.

3. IFRS 16 - CONTRATS DE LOCATION CHEZ LES PRENEURS

  • Présentation des options de la norme :
  • Identification et contrôle des actifs.
  • Choix des durées.
  • Taux d’actualisation.
  • Traitement des coûts liés aux contrats.
  • Disclosures et informations annexes
  • Support power point.
  • Exemple de contrats.
  • Analyse des montants.
  • QCU.
  • Synthèse.

4. IMPACTS D’IFRS 16 CHEZ LES BAILLEURS

  • Dispositions transitoires.
  • Modification des clauses contractuelles.
  • Refonte des échéanciers.
  • Communication financière aux preneurs.
  • Évolution des traitements comptables :
  • Déclassement en douteux.
  • Résiliation.
  • ITNL – immobilisations temporairement non louées.
  • Récupération du matériel – vente – solde de dossier.
  • Option d’achat (levée anticipée ou à l’échéance).
  • Traitement des réserves latentes.
  • Liens avec IFRS 9 sur les instruments financiers :
  • Classification évaluation et dépréciation.
  • Support power point.
  • Exemples d’architecture.
  • Évolution des workflows.
  • Sujets de place encore ouverts.
  • Questions ouvertes des participants sur les modalités de mise en œuvre.
  • QCU.
  • Synthèse.

5. SYNTHESE ET CONCLUSION

  • Synthèse de la journée.
  • Évaluation de la formation.
  • Évaluation des connaissances.
  • Questions/réponses.
  • Attestation d’acquis de compétences.
  • Fiches d’évaluation.

Pédagogie

  • Documentation en PowerPoint.
  • QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.

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