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Gestion collective : Le métier de contrôleur dépositaire

Par Afges

Objectifs

  • Connaître le rôle, les obligations et les responsabilités du dépositaire d’OPC.
  • Connaître les principales composantes de la réglementation pour savoir s’y conformer.
  • Acquérir une méthodologie pour savoir réaliser des contrôles pertinents qui intègrent la dimension réglementaire.

Programme

1. ENVIRONNEMENT DU DEPOSITAIRE OPC

  • Acteurs de l’Asset Management.
  • Relations entre les différents acteurs.
  • Environnement réglementaire du dépositaire OPC (Nouvelle Directive UCITS V).
  • Support PowerPoint.
  • QCU.
  • Synthèse.

2. MISSIONS DU DEPOSITAIRE OPC

  • L’agrément du Dépositaire d’OPC.
  • Le suivi des liquidités de l’OPC.
  • La conservation des actifs de l’OPC et la tenue de positions.
  • Le contrôle de la régularité des décisions de l’OPC.
  • La gestion du passif.
  • Support PowerPoint.
  • QCU.
  • Synthèse.

3. ORGANISATION ET MOYENS DU DEPOSITAIRE OPC

  • La convention dépositaire.
  • Le cahier des charges du dépositaire.
  • Les modalités de conservation des actifs.
  • La délégation de garde des actifs.
  • Les modalités de tenue de position des actifs.
  • Les modalités d’exercice du contrôle de la régularité des décisions de l’OPC.
  • La responsabilité du dépositaire.
  • Support PowerPoint.
  • Illustrations pratiques (exemples de documents type commentés).

4. LE PLAN DE CONTRÔLE DU DÉPOSITAIRE OPC

  • Le plan de contrôle.
  • Délégation des contrôles.
  • Contrôle des règles de déontologie de la société de gestion.
  • Validation du prospectus et DICI de l’OPC.
  • Contrôle des flux de liquidité de l’OPC.
  • Contrôle du respect des règles d’investissement et de composition d’actif de l’OPC.
  • Contrôle sur le montant minimum de l’actif de l’OPC.
  • Contrôle sur la périodicité de valorisation de l’OPC.
  • Contrôle sur les procédures d’établissement de la vl.
  • Contrôle des comptes d’attente de l’OPC.
  • Contrôle sur les rapprochements de la SDG.
  • Contrôle du passif de l’OPC.
  • Support PowerPoint.
  • Illustrations pratiques (exemples de contrôles type commentés).
  • Exercice pratique de contrôle.
  • QCU.
  • Synthèse.

5. ZOOM SUR LES RATIOS

  • Les actifs éligibles.
  • Présentation des différents ratios : réglementaires, spécifiques.
  • La régularisation des dépassements.
  • La procédure d’alerte aux anomalies.
  • À partir d’un prospectus d’un OPC, établissement d’un plan de contrôle : analyse et conclusion.
  • Cahier d’exercices :
  • Établissement d’un plan de contrôle à partir du prospectus d’un OPC.
  • Support PowerPoint.
  • QCU.
  • Synthèse.

6. SYNTHESE ET CONCLUSION

  • Synthèse des deux journées.
  • Évaluation de la formation.
  • Evaluation des connaissances.
  • Questions/réponses.
  • Attestation d’acquis de compétences.
  • Fiches d’évaluation.

Pédagogie

  • Documentation en PowerPoint.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
  • QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.

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