Groupe Revue Fiduciaire

Focus sur l’optimisation du résultat fiscal et sur la fiscalité des dirigeants

Par Groupe Revue Fiduciaire

Objectifs

Avocat exerçant en fiscalité de l’entreprise et en fiscalité patrimoniale. Pratique soutenue en contentieux fiscal.

Participe à la rédaction de nombreux articles dans les revues spécialisées.

Programme

OBJECTIFS

  • Appréhender les schémas d’optimisation fiscale
  • Identifier les leviers d’optimisation fiscale applicable à l’entreprise
  • Se conforter aux prescriptions législatives et jurisprudentielles pour éviter les risques de redressement

BÉNÉFICES OPÉRATIONNELS

  • Diagnostiquer la situation fiscale de l’entreprise
  • Construire une stratégie d’optimisation fiscale
  • Evaluer les risques de redressement

I/ Optimiser Le choix de la forme d’exercice de l’activité

  • Comparaison des différentes formes sociales
  • Comparaison des régimes d’imposition (IR, IS)

II/ Déterminer le bon résultat fiscal pour payer le juste impôt

  • Les produits imposables (dividendes, plus-values etc.)
  • Les charges déductibles (frais financiers, provisions, déficits etc.)
  • Calcul de l’imposition

III/ Les leviers de l’optimisation

  • La création d’une société holding (régime mère-fille, intégration fiscale, management fees)
  • Les dispositifs d’incitation fiscale (CIR, suramortissement etc.)

IV/ Les limites à l’optimisation

  • L’abus de droit
  • Le mini-abus de droit
  • Clause anti-abus en matière d’impôt sur les sociétés

V/ Statut et rémunération du dirigeant

  • Statut du dirigeant
  • Revenus du dirigeant

VI/ Optimisation fiscale de l’immobilier

  • Le recours à une SCI
  • L’IFI
  • Le crédit-bail immobilier

VII/ Cession et transmission de l’entreprise

  • Optimisation de la cession d’entreprise (PFU, apport-cession etc.)
  • Optimisation de la transmission d’entreprise (pacte Dutreil, donation-cession etc.)

Pédagogie

Formation opérationnelle alternant des éléments techniques, réglementaires et des cas pratiques accompagnés de nombreux retours d’expérience.

Moyens d'évaluation :

  • Un QCM est proposé au début de la formation puis en fin de stage afin de mesurer l’apport de la formation.
  • À l’issue de la formation, l’apprenant évalue à chaud la qualité de la formation.

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