Orsys

Droit du travail, perfectionnement pratique pour les managers

Par Orsys

Objectifs

  • Actualiser les connaissances en droit du travail
  • Perfectionner la maîtrise du droit du travail
  • Acquérir les bons réflexes dans la gestion quotidienne des équipes
  • Gérer efficacement la rupture du contrat de travail

Programme

Se repérer dans la réglementation sociale

  • Comprendre l'articulation des normes en droit du travail.
  • Appliquer les différentes normes et usages dans l'entreprise.
  • Communiquer avec l'inspecteur du travail.

Exercice
Cas pratique sur la hiérarchie des normes.

Gérer les risques juridiques

  • Appréhender la délégation de pouvoir et de responsabilité.
  • Comprendre les limites à la sous-traitance : délit de marchandage et de prêt de main d'œuvre à but lucratif.
  • Gérer au mieux les risques psycho-sociaux.

Exercice
Analyse de la jurisprudence.

Rédiger et modifier un contrat de travail

  • Connaître les clauses particulières.
  • Comprendre les notions de rémunération fixe et variable.
  • Distinguer modification du contrat de travail et changement des conditions de travail.

Etude de cas
Analyse des modifications de contrats possibles avec ou sans l'accord du salarié.

Affronter la suspension du contrat de travail

  • Différencier les motifs d'absences et les divers types de congés.
  • Cerner les droits de l'employeur : contrôle des arrêts maladie, refus ou report de congés.
  • Connaître le statut du salarié pendant la suspension et à son retour.
  • Appliquer les principales obligations de l'employeur.

Travaux pratiques
Echanges à partir de cas réels.

Gérer la fin du contrat de travail

  • Distinguer les spécificités de chaque type de licenciement.
  • Mener une rupture conventionnelle : principes et risques.
  • Appréhender le départ à la retraite.

Exercice
Identifier les éléments justificatifs du licenciement.

Organiser les relations avec les représentants du personnel

  • Cerner les rôles et moyens des représentants du personnel.
  • Considérer la protection du représentant du personnel.
  • Gérer les heures de délégation.

Echanges
Echanges à partir de cas réels sur les relations avec les représentants du personnel.

Gérer les litiges individuels et les conflits collectifs

  • Maîtriser les différentes typologies de litiges rencontrés.
  • S'adresser à la juridiction compétente en cas de conflit individuel ou collectif.
  • Envisager les voies de recours et les différents délais.

Exercice
Cas pratique sur la procédure en cas de litige individuel.

Pédagogie

Cas pratiques et réflexion collective à partir de cas professionnels rencontrés par les stagiaires.

Se repérer dans la réglementation sociale

  • Comprendre l'articulation des normes en droit du travail.
  • Appliquer les différentes normes et usages dans l'entreprise.
  • Communiquer avec l'inspecteur du travail.

Exercice
Cas pratique sur la hiérarchie des normes.

Gérer les risques juridiques

  • Appréhender la délégation de pouvoir et de responsabilité.
  • Comprendre les limites à la sous-traitance : délit de marchandage et de prêt de main d'œuvre à but lucratif.
  • Gérer au mieux les risques psycho-sociaux.

Exercice
Analyse de la jurisprudence.

Rédiger et modifier un contrat de travail

  • Connaître les clauses particulières.
  • Comprendre les notions de rémunération fixe et variable.
  • Distinguer modification du contrat de travail et changement des conditions de travail.

Etude de cas
Analyse des modifications de contrats possibles avec ou sans l'accord du salarié.

Affronter la suspension du contrat de travail

  • Différencier les motifs d'absences et les divers types de congés.
  • Cerner les droits de l'employeur : contrôle des arrêts maladie, refus ou report de congés.
  • Connaître le statut du salarié pendant la suspension et à son retour.
  • Appliquer les principales obligations de l'employeur.

Travaux pratiques
Echanges à partir de cas réels.

Gérer la fin du contrat de travail

  • Distinguer les spécificités de chaque type de licenciement.
  • Mener une rupture conventionnelle : principes et risques.
  • Appréhender le départ à la retraite.

Exercice
Identifier les éléments justificatifs du licenciement.

Organiser les relations avec les représentants du personnel

  • Cerner les rôles et moyens des représentants du personnel.
  • Considérer la protection du représentant du personnel.
  • Gérer les heures de délégation.

Echanges
Echanges à partir de cas réels sur les relations avec les représentants du personnel.

Gérer les litiges individuels et les conflits collectifs

  • Maîtriser les différentes typologies de litiges rencontrés.
  • S'adresser à la juridiction compétente en cas de conflit individuel ou collectif.
  • Envisager les voies de recours et les différents délais.

Exercice
Cas pratique sur la procédure en cas de litige individuel.

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