Présenter le cadre réglementaire applicable aux dépréciations et aux provisions
Approfondir et illustrer les différents traitements liés aux dépréciations et aux provisions (évaluation, comptabilisation en normes françaises et normes IFRS, fiscalité)
Connaitre les informations financières à communiquer et les impacts sur les principaux ratios.
Programme
1. INTRODUCTION
Évolution et situation des dépréciations et des provisions dans les établissements de crédit.
Les différentes catégories de dépréciations et de provisions.
Support PowerPoint.
Illustrations.
QCU.
Synthèse.
2. CADRE RÉGLEMENTAIRE, COMPTABLE ET FISCAL
Les textes comptables français en vigueur :
Comptabilisation initiale.
Identification et traitement du risque de crédit.
Les normes IAS/IFRS applicables.
Traitement IFRS 9 : définition, classification et calcul.
Les règles fiscales.
Rappel des obligations liées aux dépréciations et aux provisions dans le cadre du contrôle interne.
Support PowerPoint.
Paperboard.
Illustrations.
3. PARTIE 3 : LES DÉPRÉCIATIONS (NORMES FRANÇAISES ET IFRS)
Principales définitions : créances douteuses, impayées, restructurées, etc.
Évaluation, comptabilisation et traitement fiscal des dépréciations.
Le traitement de chaque type de dépréciation sera illustré par un exemple après avoir présenté les règles applicables :
Traitement des créances douteuses.
Traitement des créances douteuses compromises.
Traitement des créances restructurées.
Dépréciation des titres.
Support PowerPoint.
Illustrations.
Exemples de comptabilisation.
Cahier d’exercices :
Créances douteuses.
Créances restructurées.
Dépréciation de créances
QCU.
Synthèse.
4. PARTIE 4 : LES PROVISIONS (DE PASSIF)
Principales définitions : risques pays, FRBG, provisions pour risques et charges, provisions réglementées.
Évaluation, comptabilisation et traitement fiscal des provisions.
Le traitement de chaque type de provision sera illustré par un exemple après avoir présenté les règles applicables.
Provisions pour risques et charges :
Provisions pour engagements de retraites.
Provisions pour risques pays.
Provisions pour engagements par signature.
Les engagements sur les contrats d’épargne logement.
Les risques opérationnels.
FRBG.
Provisions réglementées.
Provisions pour impôts différés.
Support PowerPoint.
Exemples.
Illustrations.
Cahier d’exercices :
Engagements retraite.
Risques pays.
Engagements par signatures.
Provisions réglementées.
QCU.
Synthèse.
5. PARTIE 5 : INFORMATIONS À COMMUNIQUER
Dans les comptes sociaux et les comptes consolidés.
Dans les états réglementaires (situation et tableaux annexes).
Analyse du contenu de documents de référence d’établissements de crédit.
Support PowerPoint.
Illustrations.
Cahier d’exercices :
Travail en sous-groupe d’analyse des dépréciations et des provisions à partir de documents de référence.
6. PARTIE 6 : IMPACTS SUR LES RATIOS
Ratio de solvabilité.
Grands risques.
Support PowerPoint.
Exemples.
Illustrations.
7. PARTIE 7 : SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
Évaluation des connaissances.
Questions/réponses.
Attestation d’acquis de compétences.
Fiches d’évaluation.
Pédagogie
Documentation en PowerPoint.
QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
Maîtriser l’ensemble des procédures de gestion correspondant aux différentes phases de la vie d’une police collective.
Intégrer les obligations qui pèsent sur l’Apériteur notamment dans l’information des différents intervenants (intermédiaires, clients, compagnies, BCR,...).
Mieux appréhender le mode de fonctionnement du BCR (Bureau Central de Répartition) et le suivi des opérations comptables.