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Dépréciations et provisions

Par Afges

Objectifs

  • Présenter le cadre réglementaire applicable aux dépréciations et aux provisions
  • Approfondir et illustrer les différents traitements liés aux dépréciations et aux provisions (évaluation, comptabilisation en normes françaises et normes IFRS, fiscalité)
  • Connaitre les informations financières à communiquer et les impacts sur les principaux ratios.

Programme

1. INTRODUCTION

  • Évolution et situation des dépréciations et des provisions dans les établissements de crédit.
  • Les différentes catégories de dépréciations et de provisions.
  • Support PowerPoint.
  • Illustrations.
  • QCU.
  • Synthèse.

2. CADRE RÉGLEMENTAIRE, COMPTABLE ET FISCAL

  • Les textes comptables français en vigueur :
  • Comptabilisation initiale.
  • Identification et traitement du risque de crédit.
  • Les normes IAS/IFRS applicables.
  • Traitement IFRS 9 : définition, classification et calcul.
  • Les règles fiscales.
  • Rappel des obligations liées aux dépréciations et aux provisions dans le cadre du contrôle interne.
  • Support PowerPoint.
  • Paperboard.
  • Illustrations.

3. PARTIE 3 : LES DÉPRÉCIATIONS (NORMES FRANÇAISES ET IFRS)

  • Principales définitions : créances douteuses, impayées, restructurées, etc.
  • Évaluation, comptabilisation et traitement fiscal des dépréciations.
  • Le traitement de chaque type de dépréciation sera illustré par un exemple après avoir présenté les règles applicables :
  • Traitement des créances douteuses.
  • Traitement des créances douteuses compromises.
  • Traitement des créances restructurées.
  • Dépréciation des titres.
  • Support PowerPoint.
  • Illustrations.
  • Exemples de comptabilisation.
  • Cahier d’exercices :
  • Créances douteuses.
  • Créances restructurées.
  • Dépréciation de créances
  • QCU.
  • Synthèse.

4. PARTIE 4 : LES PROVISIONS (DE PASSIF)

  • Principales définitions : risques pays, FRBG, provisions pour risques et charges, provisions réglementées.
  • Évaluation, comptabilisation et traitement fiscal des provisions.
  • Le traitement de chaque type de provision sera illustré par un exemple après avoir présenté les règles applicables.
  • Provisions pour risques et charges :

    • Provisions pour engagements de retraites.
    • Provisions pour risques pays.
    • Provisions pour engagements par signature.
    • Les engagements sur les contrats d’épargne logement.
    • Les risques opérationnels.
  • FRBG.
  • Provisions réglementées.
  • Provisions pour impôts différés.
  • Support PowerPoint.
  • Exemples.
  • Illustrations.
  • Cahier d’exercices :
  • Engagements retraite.
  • Risques pays.
  • Engagements par signatures.
  • Provisions réglementées.
  • QCU.
  • Synthèse.

5. PARTIE 5 : INFORMATIONS À COMMUNIQUER

  • Dans les comptes sociaux et les comptes consolidés.
  • Dans les états réglementaires (situation et tableaux annexes).
  • Analyse du contenu de documents de référence d’établissements de crédit.
  • Support PowerPoint.
  • Illustrations.
  • Cahier d’exercices :
  • Travail en sous-groupe d’analyse des dépréciations et des provisions à partir de documents de référence.

6. PARTIE 6 : IMPACTS SUR LES RATIOS

  • Ratio de solvabilité.
  • Grands risques.
  • Support PowerPoint.
  • Exemples.
  • Illustrations.

7. PARTIE 7 : SYNTHÈSE ET CONCLUSION

  • Synthèse des deux journées.
  • Évaluation de la formation.
  • Évaluation des connaissances.
  • Questions/réponses.
  • Attestation d’acquis de compétences.
  • Fiches d’évaluation.

Pédagogie

  • Documentation en PowerPoint.
  • QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.

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