XXL Formation

CSSCT Commission Santé, Sécurité, et Conditions de Travail - de 300 salariés

Par XXL Formation

Objectifs

A la fois théorique et pratique, cette formation propose aux représentants du personnel élus au CSE et aux personnes désignées de la CSSCT de s’initier à l’organisation et au management de la prévention, ainsi qu’aux démarches et méthodes pour prévenir des risques professionnels et améliorer les conditions de travail.

Programme

JOUR 1 : Maîtriser le fonctionnement du CSE

Définitions et Statistiques

  • Définitions et Statistiques
  • AT, MP, Accidents de trajet et principales causes
  • Taux de fréquence et de gravité

Conséquences des AT/MP

  • Humaines
  • Financières (coût direct et indirect)
  • Légales
  • Premières notions de prévention
  • Gestion du presqu’accident
  • Évolution des AT et MP

Instances représentatives de la sécurité en France et dans l’entreprise

  • Acteurs institutionnels
  • Acteurs externes : CRAMIF/CARSAT, Inspection du travail, services interentreprises de médecine du travail, IPRP, organismes qualifiés
  • Acteurs internes et IRP
  • Modalités de création d’un CSE
  • La CSSCT

Fonctionnement et attributions du CSE

  • Désignation
  • Composition
  • Membres élus et de droit
  • Invités
  • Crédit d’heures
  • Constitution du règlement intérieur
  • Moyens de fonctionnement
  • Droits du CSE
  • Droit à l’expertise
  • Droit d’alerte (procédure suite à droit de retrait)
  • Missions
  • Inspection des locaux
  • Enquête suite à accident ou danger grave et imminent
  • Mission lors d’aménagement important
  • Missions relatives aux conditions de travail
  • Mission d’étude de certains document (règlement intérieur, plan de prévention, vérifications périodiques, affichage obligatoire…)
  • Visites (avec préparation et compte rendu)
  • Réunions
  • Ordre du jour
  • PV
  • Affichage
  • Rapports et Bilans (rapport annuel, bilan annuel, DUER)

Aspects juridiques

  • Sources de droit (Code du travail, Code civil, Code pénal, …)
  • Textes réglementaires de référence
  • Obligations et responsabilités
  • Faute inexcusable (employeur, encadrement et salarié)
  • Délégation de pouvoir

JOUR 2 : Évaluer les risques pour les prévenir

Le DUER : Document Unique d’Evaluation des Risques

  • Le DUER : Document Unique d’Evaluation des Risques

Connaître les risques (liste des risques INRS, Risque chimique, TMS, risques spécifiques à l’entreprise)

  • Connaître les risques (liste des risques INRS, Risque chimique, TMS, risques spécifiques à l’entreprise)

Analyser une situation de travail, méthodologie d’étude de poste (5M, QQOQCCP, ITAMAMI, ISHIKAWA)

  • Analyser une situation de travail, méthodologie d’étude de poste (5M, QQOQCCP, ITAMAMI, ISHIKAWA)

Différents supports d’aide à l’analyse

  • Différents supports d’aide à l’analyse

Réaliser une enquête d’accident

  • Réaliser une enquête d’accident

L’accueil des nouveaux embauchés

  • L’accueil des nouveaux embauchés

JOUR 3 : Être force de proposition en matière de sécurité, de santé, d'hygiène et d'amélioration des conditions de travail

  • JOUR 3 : Être force de proposition en matière de sécurité, de santé, d'hygiène et d'amélioration des conditions de travail

Méthodes d’analyse par l’arbre des causes

  • Méthodes d’analyse par l’arbre des causes

Utilisation des données anthropométriques et abaques

  • Utilisation des données anthropométriques et abaques

Critères de sélection des mesures de prévention et proposition d’actions correctives

  • Critères de sélection des mesures de prévention et proposition d’actions correctives

Les risques psychosociaux

  • Les risques psychosociaux
  • Détection
  • Analyse
  • Mesures de prévention

La pénibilité

  • Notions de pénibilité au travail
  • La prise en compte de la pénibilité
  • Les plans d’action de prévention

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  • Eviter les contentieux et prévenir les conflits
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