Orsys

CSE : santé, sécurité et conditions de travail CSSCT

Par Orsys

Objectifs

À l’issue de la formation, le participant sera en mesure de :

  • Maîtriser le rôle, les attributions et les moyens du CSE en matière de santé, sécurité et conditions de travail
  • Exercer ses missions en matière de prévention des risques professionnels
  • S'approprier les méthodes pour prévenir les risques professionnels et améliorer les conditions de travail
  • Optimiser les ressources et les moyens en matière de santé, sécurité et conditions de travail

Identifier les enjeux et les acteurs de la santé et sécurité au travail

  • Anticiper les impacts de la santé et sécurité au travail.
  • Connaître les responsabilités de l’employeur en matière de prévention.
  • Solliciter les acteurs internes et externes à l'entreprise.

Travaux pratiques
Quiz sur la transformation des instances représentatives du personnel et les acteurs de la SSCT.

Maîtriser le rôle et le fonctionnement du CSE en matière de SSCT

  • Cerner le rôle et les attributions du CSE en matière de prévention des risques professionnels.
  • Connaître les modalités d’information et de consultation du CSE en matière de SSCT.
  • Organiser les réunions du CSE portant sur la SSCT.
  • Appliquer les modalités d’utilisation des heures de délégation, déplacement, circulation et affichage.
  • Recourir à la formation et la protection des représentants du personnel. Délit d’entrave.
  • Faire appel à un expert habilité.
  • Appliquer le règlement intérieur du CSE relatif à la mission SSCT.

Travaux pratiques
Élaboration d’un ordre du jour.

Constituer la Commission santé, sécurité et conditions de travail

  • Comprendre les modalités de fonctionnement, les missions des délégués et les moyens de la Commission.
  • Mettre en place les interactions entre le CSE et le CSST.
  • Identifier les facteurs clés de réussite de la Commission.

Travaux pratiques
Échanges entre les participants sur leur vision de la Commission.

Repérer les risques professionnels au sein de son établissement

  • Distinguer dangers, dommages et risques professionnels.
  • Évaluer les risques, les identifier et les hiérarchiser.
  • Comprendre le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUER).
  • Proposer des mesures de prévention.

Travaux pratiques
Quiz : distinguer faits et opinions. Analyse d’une situation de travail sur la base d'une vidéo puis d’une situation de travail réelle des participants.

Comprendre et agir sur les risques psychosociaux

  • Comprendre les mécanismes du stress au travail et ses conséquences sur la santé.
  • Recenser les facteurs de RPS.
  • Distinguer les niveaux de prévention : primaire, secondaire et tertiaire.
  • S’assurer de l’application de la réglementation en matière de prévention des RPS.
  • Repérer les Risques Psychosociaux.
  • Agir en cas de situation de harcèlement.
  • Mettre en place une enquête conjointe en cas de violences internes ou de signalement d'une situation de harcèlement.

Travaux pratiques
Quiz. Repérer les causes, les effets et les mesures de prévention des RPS à partir d’une vidéo.

Accidents du travail et maladies professionnelles

  • Définition de l'accident de travail et celui de trajet.
  • Comprendre les modalités de reconnaissance de la maladie professionnelle ou à caractère professionnel.
  • Connaître le rôle de l’employeur et des élus en cas d’accident du travail, de maladie professionnelle.

Travaux pratiques
Analyser les indices de sinistralité dans le temps et par rapport à son secteur d’activité d’une entreprise.

Promouvoir la prévention des risques et l'amélioration des conditions de travail

  • Réaliser des inspections et des enquêtes.
  • Analyser les postes de travail en tenant compte du travail réel.
  • Examiner les documents de prévention.
  • Appliquer la méthode et utiliser les outils pour conduire une enquête à la suite d'un accident du travail.
  • Identifier et proposer des mesures de prévention à la direction.
  • Intervenir en cas de danger grave et imminent.

Travaux pratiques
Analyser les causes d’un accident du travail avec la méthode de l’arbre des causes et recenser les mesures de prévention.

Analyser les informations et les documents de la SSCT

  • Analyser les indicateurs de sinistralité de son entreprise.
  • Examiner un document unique d'évaluation des risques professionnels.
  • Comprendre le rapport annuel faisant le bilan de la santé, de la sécurité et des conditions de travail.
  • S'appuyer sur le programme annuel de prévention des risques professionnels et d'amélioration des conditions de travail.
  • Exploiter le rapport annuel d'activité du Médecin du travail.

Travaux pratiques
Analyser un document unique, un rapport annuel et un programme annuel de prévention des risques professionnels.

Élaborer le plan d’action du CSE

  • Déterminer les axes de travail et les priorités.
  • Construire la feuille de route du CSE en matière de SSCT.
  • Recenser les facteurs clés de réussite.

Travaux pratiques
Construction de son plan d'action.

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Programme

Identifier les enjeux et les acteurs de la santé et sécurité au travail

  • Anticiper les impacts de la santé et sécurité au travail.
  • Connaître les responsabilités de l’employeur en matière de prévention.
  • Solliciter les acteurs internes et externes à l'entreprise.

Travaux pratiques
Quiz sur la transformation des instances représentatives du personnel et les acteurs de la SSCT.

Maîtriser le rôle et le fonctionnement du CSE en matière de SSCT

  • Cerner le rôle et les attributions du CSE en matière de prévention des risques professionnels.
  • Connaître les modalités d’information et de consultation du CSE en matière de SSCT.
  • Organiser les réunions du CSE portant sur la SSCT.
  • Appliquer les modalités d’utilisation des heures de délégation, déplacement, circulation et affichage.
  • Recourir à la formation et la protection des représentants du personnel. Délit d’entrave.
  • Faire appel à un expert habilité.
  • Appliquer le règlement intérieur du CSE relatif à la mission SSCT.

Travaux pratiques
Élaboration d’un ordre du jour.

Constituer la Commission santé, sécurité et conditions de travail

  • Comprendre les modalités de fonctionnement, les missions des délégués et les moyens de la Commission.
  • Mettre en place les interactions entre le CSE et le CSST.
  • Identifier les facteurs clés de réussite de la Commission.

Travaux pratiques
Échanges entre les participants sur leur vision de la Commission.

Repérer les risques professionnels au sein de son établissement

  • Distinguer dangers, dommages et risques professionnels.
  • Évaluer les risques, les identifier et les hiérarchiser.
  • Comprendre le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUER).
  • Proposer des mesures de prévention.

Travaux pratiques
Quiz : distinguer faits et opinions. Analyse d’une situation de travail sur la base d'une vidéo puis d’une situation de travail réelle des participants.

Comprendre et agir sur les risques psychosociaux

  • Comprendre les mécanismes du stress au travail et ses conséquences sur la santé.
  • Recenser les facteurs de RPS.
  • Distinguer les niveaux de prévention : primaire, secondaire et tertiaire.
  • S’assurer de l’application de la réglementation en matière de prévention des RPS.
  • Repérer les Risques Psychosociaux.
  • Agir en cas de situation de harcèlement.
  • Mettre en place une enquête conjointe en cas de violences internes ou de signalement d'une situation de harcèlement.

Travaux pratiques
Quiz. Repérer les causes, les effets et les mesures de prévention des RPS à partir d’une vidéo.

Accidents du travail et maladies professionnelles

  • Définition de l'accident de travail et celui de trajet.
  • Comprendre les modalités de reconnaissance de la maladie professionnelle ou à caractère professionnel.
  • Connaître le rôle de l’employeur et des élus en cas d’accident du travail, de maladie professionnelle.

Travaux pratiques
Analyser les indices de sinistralité dans le temps et par rapport à son secteur d’activité d’une entreprise.

Promouvoir la prévention des risques et l'amélioration des conditions de travail

  • Réaliser des inspections et des enquêtes.
  • Analyser les postes de travail en tenant compte du travail réel.
  • Examiner les documents de prévention.
  • Appliquer la méthode et utiliser les outils pour conduire une enquête à la suite d'un accident du travail.
  • Identifier et proposer des mesures de prévention à la direction.
  • Intervenir en cas de danger grave et imminent.

Travaux pratiques
Analyser les causes d’un accident du travail avec la méthode de l’arbre des causes et recenser les mesures de prévention.

Analyser les informations et les documents de la SSCT

  • Analyser les indicateurs de sinistralité de son entreprise.
  • Examiner un document unique d'évaluation des risques professionnels.
  • Comprendre le rapport annuel faisant le bilan de la santé, de la sécurité et des conditions de travail.
  • S'appuyer sur le programme annuel de prévention des risques professionnels et d'amélioration des conditions de travail.
  • Exploiter le rapport annuel d'activité du Médecin du travail.

Travaux pratiques
Analyser un document unique, un rapport annuel et un programme annuel de prévention des risques professionnels.

Élaborer le plan d’action du CSE

  • Déterminer les axes de travail et les priorités.
  • Construire la feuille de route du CSE en matière de SSCT.
  • Recenser les facteurs clés de réussite.

Travaux pratiques
Construction de son plan d'action.

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