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Crédits à la clientèle

Par Afges

Objectifs

  • Rappeler les aspects économiques et techniques des crédits à la clientèle.
  • Définir et appliquer les modalités de comptabilisation et d’évaluation de ces opérations selon les normes comptables françaises et internationales (IFRS 9).
  • Appréhender les particularités économiques et comptables de certains types de crédits (opérations hors marché, découverts, factoring, crédits à la consommation, etc.).
  • Maîtriser les impacts de la norme comptable IFRS 9 en matière de dépréciation des actifs sains (comptabilisation des pertes attendues dès l’engagement hors bilan et la production des crédits).
  • Maîtriser le concept de créance douteuse et le fait générateur de la dépréciation des créances (risque de crédit avéré).
  • Comprendre l’effet temps (impact de la « dé-actualisation »).
  • Maîtriser le risque comptable de ces opérations et identifier les points de contrôle fondamentaux.
  • Intégrer les outils, procédures et techniques de contrôle.

Programme

1. LES CRÉDITS : PRINCIPES GÉNÉRAUX

  • Définition d’un crédit selon le Code monétaire et financier.
  • Aspects techniques et économiques d’un crédit.
  • La traduction de ces opérations dans le bilan des banques françaises.
  • Les comptes du PCEC relatifs aux crédits.
  • La comptabilisation des crédits :
  • Comptabilisation initiale : les commissions et frais payés ou reçus relatifs aux crédits.
  • Comptabilisation ultérieure : méthode du coût amorti (cas général).
  • Règles générales de traitement comptable des commissions (syndication, engagements, garantie, etc.).
  • Sélection de l’échantillon à contrôler (y compris les engagements de financement et de garantie) : segmentation des crédits :
  • Échantillon de crédits aux entreprises (corporate).
  • Échantillon de crédits à la clientèle de détail (retail).
  • Échantillon des autres crédits.
  • Démarche en trois étapes de l’audit comptable des crédits :
  • Existence, justification, classification, exhaustivité : les moyens d’atteindre cet objectif. Points de vigilance : crédits fictifs, classification des crédits, engagements de financement et de garantie. Focus sur le programme de contrôle des engagements hors-bilan.
  • Évaluation correcte des crédits. Application du programme de contrôle. Points de vigilance : autorisation des encours, notation des crédits, qualité de l’analyse financière et du dossier administratif, crédits à risque, déclassement des créances douteuses. Conclusions : qualité des portefeuilles de crédit, ajustements éventuels.
  • Résultat : focus sur le programme de contrôle du résultat. Points de vigilance : rentabilité des crédits, capitaux moyens, taux moyens.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Schéma comptable de base.
  • Traitement des commissions dans le coût amorti.
  • Prêt avec commission selon la méthode du taux nominal et du coût amorti.
  • Crédit amortissable selon la méthode du taux nominal et du coût amorti.
  • Commissions sur crédits.
  • Êtes-vous d’accord avec la note ? Examen critique de clients « corporate » déjà notés.
  • Êtes-vous d’accord avec la note ? Examen critique de clients « retail » déjà notés.
  • Êtes-vous d’accord avec le montant des dépréciations ?
  • QCU et questions ouvertes.
  • Synthèse.

2. LES CRÉDITS : CARACTÉRISTIQUES DE CERTAINS CRÉDITS

  • Les particularités de certains crédits seront examinées sous le double aspect technique/économique et comptable :
  • Découverts.
  • Cessions de créances professionnelles.
  • Affacturage.
  • Crédits consortiaux.
  • Crédits à la consommation et revolving.
  • Prêts à l’habitat et à taux zéro.
  • Crédit-bail et locations : dans les comptes sociaux, dans les comptes consolidés, IAS 17. Les caractéristiques d’IFRS 16.
  • IFRS 9 : les nouveaux portefeuilles (modèles de gestion et flux futurs) :
  • Coût amorti.
  • Juste valeur par OCI recyclable par résultat.
  • Juste valeur par résultat.
  • Les nouveaux concepts :
  • Le business model (held to collect – HTC).
  • Les tests SPPI (instrument financier basique).
  • Les particularités de certains crédits seront examinées sous le double aspect technique/économique et comptable :
  • Engagements de garantie : garanties financières, dérivés de crédit pour le vendeur et l’acheteur de protection.
  • Prêts hors marché et engagements de prêter à un taux hors marché.
  • Prêts à la juste valeur par résultat détenus à des fins de transaction ou désignés à la juste valeur par option.
  • Financements spécialisés : typologie Bâle III, spécificités.
  • Financements structurés : caractéristiques, comptabilisation.
  • Contrôles spécifiques portant sur certains types de crédits : opérations hors marché ou évaluées à la juste valeur, découverts, crédits spéciaux, créances subordonnées, opérations de location, affacturage, etc.
  • Les particularités de certains crédits seront examinées sous le double aspect technique/économique et comptable :
  • Engagements de garantie : garanties financières, dérivés de crédit pour le vendeur et l’acheteur de protection.
  • Prêts hors marché et engagements de prêter à un taux hors marché.
  • Prêts à la juste valeur par résultat détenus à des fins de transaction ou désignés à la juste valeur par option.
  • Financements spécialisés : typologie prudentielle Bâle III, spécificités.
  • Financements structurés : caractéristiques, comptabilisation.
  • Contrôles spécifiques portant sur certains types de crédits : opérations hors marché ou évaluées à la juste valeur, découverts, crédits spéciaux, créances subordonnées, opérations de location, affacturage, etc.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Escompte.
  • Crédit consortial.
  • Affacturage.
  • Crédit à la consommation.
  • Prêt à taux zéro.
  • Crédit-bail et location.
  • Financement spécialisé.
  • Financement structuré.
  • Engagements de financement et de garantie : schéma général.
  • Garantie financière traitée comme une garantie ou un dérivé.
  • Cahier d’exercices (test HTC ou SPPI non concluant) :
  • Juste valeur par OCI recyclable par résultat.
  • Juste valeur par résultat.
  • QCU.
  • Synthèse.

3. LES CRÉDITS : PERTES ATTENDUES, CRÉANCES DOUTEUSES ET DÉPRÉCIATIONS

  • Modèle IFRS 9 et norme française (ex. CRC 2002-03) :
  • Définition selon les référentiels comptables IFRS 9 ou français, prudentiel Bâle III.
  • Notion de douteux compromis.
  • Intérêts sur créances douteuses ou dépréciées.
  • Dépréciations : estimation, prise en compte des garanties, actualisation des flux futurs.
  • Reprises liées à l’amélioration des perspectives de recouvrement.
  • Reprises liées au passage du temps (impact de la « dé-actualisation » des flux futurs).
  • Passage en pertes.
  • Créances restructurées.
  • Provisions pour risques des engagements de financement ou de garantie.
  • Provisions fiscales ou comptables en normes françaises.
  • Les règles définies par IFRS 9.
  • Modèle de dépréciation : pertes attendues, provisions ex ante.
  • Paramètres bâlois pour estimer la perte attendue et la perte inattendue.
  • Quels PD, LGD, EAD ? Approche prudentielle Bâle III.
  • Les trois statuts (buckets) de risque de crédit d’IFRS 9.
  • Ajustement prudentiel pertes attendues/provisions et dépréciations Bâle III.
  • Sélection de l’échantillon à contrôler (y compris les engagements douteux).
  • Démarche en trois étapes de l’audit comptable des créances douteuses sur base individuelle :
  • Existence, justification, classification, exhaustivité : les moyens d’atteindre cet objectif. Points de vigilance : exhaustivité des créances douteuses (en relation avec l’audit des crédits).
  • Évaluation correcte des dépréciations et provisions. Application du programme de contrôle. Points de vigilance : évaluation prudente des montants recouvrables, actualisation, robustesse et prudence du système de dépréciation des portefeuilles de petites créances homogènes. Risque de traitement comptable des créances restructurées.
  • Résultat : focus sur le programme de contrôle du résultat. Points de comparaison : historique, autres établissements comparables, moyenne de la profession.
  • Risque de non-permanence des méthodes de calcul des dépréciations et des provisions (analyse de l’évolution des composantes du “coût du risque” au compte de résultat).
  • Risque de mauvaise prise en compte des dépréciations et provisions comptables dans le calcul des pertes attendues à déduire des fonds propres (Bâle III).
  • Support PowerPoint.
  • QCU et questions ouvertes.
  • Cahier d’exercices :
  • Schéma de base PCEC.
  • Créance dépréciée et effet temps (dé-actualisation).
  • Créance restructurée.
  • Pertes attendues selon différents portefeuilles, schéma comptable.
  • Synthèse.
  • Cahier d’exercices :
  • Calcul de la rentabilité de plusieurs portefeuilles de crédit tenant compte de la consommation des fonds propres et de la perte attendue selon Bâle III et l’arrêté du 3/11/2014.

4. CONTRÔLE CONTINU

  • Travaux en atelier sur un cas au choix.
  • Exposé oral de chaque sous-groupe.
  • Débriefing avec l’animateur et les participants.
  • Notation faisant partie de la note finale.
  • Cas pratiques de contrôles.

5. SYNTHÈSE ET CONCLUSION

  • Synthèse des trois journées.
  • Évaluation de la formation.
  • Évaluation des connaissances.
  • Questions/réponses.
  • Attestation d’acquis de compétences.
  • Fiches d’évaluation.

Pédagogie

  • Documentation en PowerPoint.
  • QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
  • Travaux en sous-groupes notés et études de cas.

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