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Consolidation prudentielle : spécificités

Par Afges

Objectifs

  • Comprendre et maîtriser les spécificités de la consolidation prudentielle telles que précisées dans le règlement UE n° 575/2013 du 26 juin 2013 du Parlement et du Conseil (ci-dessous le « CRR ») par rapport à la consolidation comptable.

Programme

1. LE CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE

  • Consolidation comptable : normes françaises et normes internationales IFRS (rappel).
  • Consolidation prudentielle : CRR et normes techniques associées.
  • Support PowerPoint.
  • QCU.
  • Synthèse.

2. LES DIFFÉRENTS TYPES DE LIENS ENTRE LES SOCIÉTÉS D’UN MÊME GROUPE

  • Liens de contrôle traités par les normes comptables (rappel) : contrôle exclusif, contrôle conjoint et influence notable.
  • Autres liens contenus dans le CRR.
  • PowerPoint.
  • QCU.
  • Synthèse.

3. LE PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION

  • Les critères, les seuils, les exclusions possibles ou obligatoires :
  • Rappel rapide IFRS.
  • Dispositions contenues dans le CRR.
  • Support power point.
  • Illustration d’un groupe français.
  • QCU.
  • Synthèse.

4. LES MÉTHODES DE CONSOLIDATION

  • Les différentes alternatives en fonction de la nature des liens entre les sociétés du groupe.
  • Processus d’élaboration du bilan et du compte de résultat consolidés propres à chaque méthode :
  • Intégration globale (rappel rapide).
  • Mise en équivalence (rappel rapide).
  • Autres méthodes prudentielles : intégration proportionnelle et agrégation.
  • Support PowerPoint.
  • Illustration d’un groupe français.
  • QCU.
  • Synthèse

5. LES ETATS DE SYNTHÈSE CONSOLIDES

  • Les états publiés (rappel rapide) : bilan, compte de résultat, annexe, tableau des flux de trésorerie, tableau de variation des capitaux propres.
  • Les états prudentiels FINREP : bilan, compte de résultat et capitaux propres.
  • Illustrations.

6. PASSAGE DES CAPITAUX PROPRES COMPTABLES AUX FONDS PROPRES PRUDENTIELS

  • Composition des fonds propres (CT1/AT1/T2) et exigences de fonds propres : rappel rapide.
  • Retraitements issus de la technique des comptes consolidés qui permettent de passer des capitaux propres comptables au fonds propres prudentiels consolidés : écrêtement des minoritaires, goodwill, impôts différés actifs, titres mis en équivalence.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Exemple de calcul sur l’état COREP CA 1.
  • QCU.
  • Synthèse.

7. INFORMATIONS A PUBLIER DANS LE CADRE DU PILIER 3

  • Principes généraux.
  • Tableau de passage du périmètre comptable au périmètre prudentiel.
  • Exigences de publication relatives aux fonds propres consolidés.
  • Illustration avec le rapport annuel d’un groupe bancaire.

8. SYNTHÈSE ET CONCLUSION

  • Synthèse de la journée.
  • Évaluation de la formation.
  • Questions/réponses.
  • Fiches d’évaluation.

Pédagogie

  • Documentation en PowerPoint.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
  • QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.

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