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Consolidation des sociétés d’assurance

Par Afges

Objectifs

  • Connaître les principes de consolidation des sociétés d’assurance.
  • Appliquer les techniques de consolidation aux opérations d’assurance.

Programme

1. INTRODUCTION

  • Les grands principes de l’assurance.
  • La classification des opérations d’assurance.
  • Spécificité de la comptabilité d’assurance.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Cinématique des flux comptables.
  • Exemples de comptes sociaux.
  • QCU.
  • Synthèse.

2. LE RÈGLEMENT ANC 2020-01 : PRINCIPES DE CONSOLIDATION ET PRINCIPAUX RETRAITEMENTS EN NORMES FRANÇAISES

  • Présentation des principes généraux relatifs à la consolidation.
  • Présentation des techniques de consolidation (intégration globale, mise en équivalence).
  • Principaux retraitements de consolidation, en assurance vie et en assurance dommages.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Retraitements de consolidation et impacts sur la participation aux bénéfices différée et les impôts différés.
  • QCU.
  • Synthèse.

3. DÉFINITION ET MODE DE CALCUL DU CONTRÔLE EXCLUSIF, DU CONTRÔLE CONJOINT ET DE L’INFLUENCE NOTABLE (IFRS 10, IFRS 11 ET IAS 28)

  • Rappel sur les critères d’analyse du contrôle en normes françaises.
  • Définition du contrôle selon IFRS 10.
  • Déclinaison de la notion de contrôle aux entités traditionnelles et aux entités structurées.
  • Cas particulier des fonds d’investissement support des contrats d’assurance.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Analyse du contrôle et définition du périmètre de consolidation.
  • QCU.
  • Synthèse.

4. DÉFINITION DU PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION (CRITÈRES, SEUILS) ET DES INFORMATIONS À FOURNIR SUR LES INTÉRÊTS DÉTENUS DANS D’AUTRES ENTITÉS (IFRS 12)

  • Définition des seuils de consolidation.
  • Justification de la non consolidation en application du principe d’importance relative.
  • Les contraintes d’information induites par IFRS 12.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Construction de l’annexe sur les entités structurées non consolidées.
  • QCU.
  • Synthèse.

5. CHOIX DE LA MÉTHODE DE CONSOLIDATION ET CONSÉQUENCES PRATIQUES

  • Conséquences de l’intégration globale (accès aux données, compatibilité avec les délais d’arrêté, processus opérationnel).
  • Conséquences de la mise en équivalence (impact sur les agrégats des états financiers, valorisation de la quote-part de situation nette…).
  • Quelle méthode de consolidation en cas de contrôle conjoint ?
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Exemple de consolidation par mise en équivalence.
  • Traitement des co-détentions internes au Groupe.
  • QCU.
  • Synthèse.

6. PRÉSENTATION ET PUBLICATION DES ÉTATS FINANCIERS, INDIVIDUELS ET CONSOLIDÉS, EN NORMES FRANÇAISES ET EN IFRS

  • Les états financiers (IAS 1, recommandation 2013-R-05 de l’Autorité des Normes Comptables).
  • Focus sur la note « Principes et méthodes comptables » dans l’annexe aux comptes consolidés.
  • Annexes spécifiques à l’assurance.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Étude des rubriques de l’annexe aux comptes consolidés.
  • QCU.
  • Synthèse.

7. CONSOLIDATION SOUS SOLVENCY II

  • Principes généraux relatifs à la consolidation prudentielle.
  • Définition du périmètre de consolidation prudentielle.
  • Titres de participation stratégique.
  • Principaux retraitements de consolidation.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Consolidation des titres de participation stratégique.
  • QCU.
  • Synthèse.

8. CONSOLIDATION DES FILIALES D’ASSURANCE D’UN GROUPE BANCAIRE

  • Principaux retraitements.
  • Problématiques opérationnelles.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Liste des retraitements de consolidation assurance – banque.
  • QCU.
  • Synthèse.

9. SYNTHÈSE ET CONCLUSION

  • Synthèse des deux journées.
  • Évaluation de la formation.
  • Évaluation des connaissances.
  • Questions/réponses.
  • Attestation d’acquis de compétences.
  • Fiches d’évaluation.

Pédagogie

  • Documentation en PowerPoint.
  • QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
  • Règlement CRC 2000-05.

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