Comptabilité bancaire : cycle long

• Situer l’activité bancaire dans son environnement économique et réglementaire.
• Souligner les aspects techniques et économiques des opérations.
• Traduire les opérations en comptabilité sous référentiels IFRS 9 et français.
• Appliquer par des exercices et cas pratiques.
• Il est à noter que de nombreux établissements continuent à appliquer les dispositions d’IAS 39 pour la comptabilité de couverture, comme IFRS 9 l’autorise.

1. INTRODUCTION

• L’activité bancaire et l’organisation de la profession.
• Les normes comptables (IFRS et françaises).
• Les états réglementaires (SURFI-RUBA, COREP, FINREP).
• Les principes de contrôle interne comptable.
• Support PowerPoint.
• QCU.
• Synthèse.

2. LES ACTIVITÉS BANCAIRES CLASSIQUES

• Démarche pédagogique commune à toutes les activités bancaires classiques. Chacune des activités ci-après sera examinée sous 5 aspects :
• Les aspects économiques et techniques.
• La présentation du plan de comptes (PCEC).
• La comptabilisation en IFRS et en normes françaises.
• Les contrôles comptables mis en place.
• Des exercices et cas pratiques avec les schémas comptables.
• Les opérations interbancaires et de trésorerie :
• Les objectifs de la trésorerie d’une banque.
• Le traitement comptable.
• Les aspects économiques des crédits clientèle :
• Crédits commerciaux.
• Crédits de trésorerie.
• Crédits immobiliers.
• Crédits consortiaux.
• Locations financières (normes françaises et IFRS 16).
• Autres.
• Le traitement comptable des crédits :
• Les règles générales.
• La notion de taux d’intérêt effectif (TIE).
• Les crédits à la clientèle (suite).
• Synthèse de la séance précédente et retour sur les points mal assimilés.
• Réponse aux questions.
• Le risque de crédit.
• Les normes françaises :
• L’identification des créances douteuses.
• Les dépréciations individuelles.
• La norme IFRS 9 :
• La notion d’ « expected loss ».
• Les trois étapes de la dépréciation.
• Les dépôts de la clientèle :
• Les différents types de collecte.
• Le traitement comptable.
• Les moyens de paiement et les systèmes de règlement.
• Présentation synthétique :
• Des immobilisations, des provisions pour risques, fonds propres et divers.
• Du hors bilan.
• Des états financiers.
• Synthèse de la séance précédente.
• Réponse aux questions. Retour sur les points insuffisamment assimilés.
• Support PowerPoint.
• Illustrations par les états financiers d’établissements bancaires.
• Exercices et cas pratiques (cahier d’exercices avec corrigés).
• Cahier d’exercices :
• Prêt à terme.
• Emprunt à terme.
• Schéma comptable de base.
• Le coût amorti au TIE.
• Escompte.
• Crédit consortial.
• Affacturage.
• Crédit à la consommation.
• Crédit-bail et location.
• Engagements de financement et de garantie.
• Schéma de base PCEC.
• Créance dépréciée et effet temps (dé actualisation).
• Créance restructurée.
• Compte à terme.
• Compte d’épargne.
• Encaissement et paiement sur un compte client.
• N. B. Selon la demande des participants.
• QCU.
• Synthèse.

• 3. LES TITRES ET AUTRES NON DÉRIVÉS

• La comptabilisation des titres en normes françaises :
• Les titres de transaction.
• Les titres de placement.
• Les titres d’investissement.
• Les titres de participation et parts dans les entreprises liées.
• Les concepts de « business model » et de test SPPI.
• Les différentes catégories d’actifs financiers :
• Les actifs au coût amorti.
• Les actifs en juste valeur par OCI recyclable.
• Les actifs en juste valeur par résultat.
• Les actifs en juste valeur par OCI non recyclable.
• L’option juste valeur par résultat à l’actif.
• Les passifs financiers :
• Les portefeuilles.
• L’option juste valeur par résultat au passif.
• Le cas du risque de crédit propre.
• Les opérations de pension :
• Aspects économiques.
• Aspects juridiques.
• Aspects comptables.
• Les prêts et emprunts de titres.
• Synthèse de la séance précédente.
• Réponse aux questions. Retour sur les points insuffisamment assimilés.
• Support PowerPoint.
• Illustrations.
• Cahier d’exercices :
• Titres de transaction.
• Titres de placement.
• Titres d’investissement.
• Autres titres.
• Instruments financiers à la juste valeur par résultat.
• Actifs financiers en juste valeur par OCI.
• Actif financier au coût amorti.
• Crédit amortissable au taux nominal et au coût amorti.
• Pension livrée.
• Prêts et emprunts de titres.
• QCU.
• Synthèse.

4. LES OPÉRATIONS EN DEVISES

• Les notions essentielles : position de change et position de trésorerie.
• Textes applicables et monnaie de comptabilité : IAS 21 et 39, ANC 2014-07 (Ex. CRBF 89-01 et 90-01).
• La mécanique de la comptabilisation des opérations en devises :
• La comptabilité multi-devises.
• Les comptes de position de change.
• La réévaluation.
• Opérations de change au comptant :
• Aspects techniques et économiques.
• Marché des changes, cotation au certain, cotation à l’incertain.
• Évaluation et comptabilisation.
• Opérations de change à terme :
• Aspects techniques et économiques.
• Cours du terme ; report et déport.
• Cotation des contrats de change à terme.
• Comptabilisation et évaluation selon les deux référentiels.
• Couverture en IAS 39 et normes françaises.
• Prêts et emprunts en devises.
• Caractéristiques techniques et économiques.
• Comptabilisation et évaluation ultérieures.
• Dépréciations des créances douteuses en devises.
• NB : D’autres opérations en devises seront examinées dans la partie 5 « Produits dérivés ». Notamment les options de change et les swaps de devises.
• Support PowerPoint.
• Exemple.
• Cahier d’exercices :
• Position de change.
• Position de trésorerie.
• Opération de change USD/EUR.
• Opération de change devises/devises.
• Opération de change à terme simple.
• Comptabilisation d’une opération de change à terme selon la stratégie trading et couverture.
• Comptabilisation du report/déport en normes françaises.
• Opérations de prêt et emprunts.
• Provision en devises.
• QCU.
• Synthèse.

5. DÉRIVÉS

• Les swaps de taux d’intérêt :
• Mécanisme d’un swap de taux d’intérêt et son usage en fonction des différentes stratégies.
• Esquisse de leur comptabilisation.
• Valorisation d’un swap :
• Les étapes de la valorisation d’un swap.
• Approche simplifiée.
• Dérivés en normes françaises :
• Les textes applicables.

• Les quatre catégories :

  • Microspéculation.
  • Microcouverture.
  • Macrocouverture.
  • Gestion globale d’un portefeuille de transactions.
• Comptabilisation des dérivés en IFRS : principes généraux :
• Définition et champ d’application d’un dérivé.
• Principes généraux de comptabilisation en trading.
• Il est à noter que de nombreux établissements continuent à appliquer les dispositions d’IAS 39 pour la comptabilité de couverture, comme IFRS 9 l’autorise.
• Comptabilisation des dérivés en IFRS : comptabilité de couverture :
• Principes généraux de la comptabilité de couverture.
• Couverture de la juste valeur.
• Couverture des flux de trésorerie.
• Le « carve out ».
• Problématique de la macro-couverture.
• Les principes d’IFRS 9 en terme de couverture :
• Les changements de la comptabilité de couverture.
• Les nouvelles règles pour les dérivés incorporés.
• Les impacts prévisibles.
• Application à d’autres dérivés :
• Caps, floors, collars.
• Futures.
• FRA.
• Autres.
• Support PowerPoint.
• Exemples.
• Cahier d’exercices :
• Réflexion en groupe pour esquisser le mécanisme et l’usage en fonction des stratégies (trading ou couverture).
• Illustration par des exemples de calcul et l’explication simplifiée des formules.
• Exercice simple de valorisation.
• Exercices swaps de taux dans les quatre portefeuilles.
• Swap en trading.
• Couverture de la juste valeur avec le calcul de l’inefficacité selon les différentes catégories.
• Couverture à la juste valeur d’une obligation avec revente.
• Couverture des flux de trésorerie avec le calcul de l’inefficacité.
• Mesure de l’inefficacité par un swap hypothétique.
• Couverture d’un emprunt à émettre.
• Intérêts courus en couverture de flux de trésorerie.
• Synthétique des deux méthodes de couverture.
• QCU.
• Synthèse.

6. SYNTHÈSE ET CONCLUSION

• Synthèse des cinq journées.
• Évaluation de la formation.
• Questions/réponses.
• Fiches d’évaluation.

• Documentation en PowerPoint.
• Plan comptable des établissements de crédit (PCEC) offert.
• QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
• Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.