Situer l’activité bancaire dans son environnement économique et réglementaire.
Souligner les aspects techniques et économiques des opérations.
Traduire les opérations en comptabilité sous référentiels IFRS 9 et français.
Appliquer par des exercices et cas pratiques.
Il est à noter que de nombreux établissements continuent à appliquer les dispositions d’IAS 39 pour la comptabilité de couverture, comme IFRS 9 l’autorise.
Programme
1. INTRODUCTION
L’activité bancaire et l’organisation de la profession.
Les normes comptables (IFRS et françaises).
Les états réglementaires (SURFI-RUBA, COREP, FINREP).
Les principes de contrôle interne comptable.
Support PowerPoint.
QCU.
Synthèse.
2. LES ACTIVITÉS BANCAIRES CLASSIQUES
Démarche pédagogique commune à toutes les activités bancaires classiques. Chacune des activités ci-après sera examinée sous 5 aspects :
Les aspects économiques et techniques.
La présentation du plan de comptes (PCEC).
La comptabilisation en IFRS et en normes françaises.
Les contrôles comptables mis en place.
Des exercices et cas pratiques avec les schémas comptables.
Les opérations interbancaires et de trésorerie :
Les objectifs de la trésorerie d’une banque.
Le traitement comptable.
Les aspects économiques des crédits clientèle :
Crédits commerciaux.
Crédits de trésorerie.
Crédits immobiliers.
Crédits consortiaux.
Locations financières (normes françaises et IFRS 16).
Autres.
Le traitement comptable des crédits :
Les règles générales.
La notion de taux d’intérêt effectif (TIE).
Les crédits à la clientèle (suite).
Synthèse de la séance précédente et retour sur les points mal assimilés.
Réponse aux questions.
Le risque de crédit.
Les normes françaises :
L’identification des créances douteuses.
Les dépréciations individuelles.
La norme IFRS 9 :
La notion d’ « expected loss ».
Les trois étapes de la dépréciation.
Les dépôts de la clientèle :
Les différents types de collecte.
Le traitement comptable.
Les moyens de paiement et les systèmes de règlement.
Présentation synthétique :
Des immobilisations, des provisions pour risques, fonds propres et divers.
Du hors bilan.
Des états financiers.
Synthèse de la séance précédente.
Réponse aux questions. Retour sur les points insuffisamment assimilés.
Support PowerPoint.
Illustrations par les états financiers d’établissements bancaires.
Exercices et cas pratiques (cahier d’exercices avec corrigés).
Cahier d’exercices :
Prêt à terme.
Emprunt à terme.
Schéma comptable de base.
Le coût amorti au TIE.
Escompte.
Crédit consortial.
Affacturage.
Crédit à la consommation.
Crédit-bail et location.
Engagements de financement et de garantie.
Schéma de base PCEC.
Créance dépréciée et effet temps (dé actualisation).
Créance restructurée.
Compte à terme.
Compte d’épargne.
Encaissement et paiement sur un compte client.
N. B. Selon la demande des participants.
QCU.
Synthèse.
3. LES TITRES ET AUTRES NON DÉRIVÉS
La comptabilisation des titres en normes françaises :
Les titres de transaction.
Les titres de placement.
Les titres d’investissement.
Les titres de participation et parts dans les entreprises liées.
Les concepts de « business model » et de test SPPI.
Les différentes catégories d’actifs financiers :
Les actifs au coût amorti.
Les actifs en juste valeur par OCI recyclable.
Les actifs en juste valeur par résultat.
Les actifs en juste valeur par OCI non recyclable.
L’option juste valeur par résultat à l’actif.
Les passifs financiers :
Les portefeuilles.
L’option juste valeur par résultat au passif.
Le cas du risque de crédit propre.
Les opérations de pension :
Aspects économiques.
Aspects juridiques.
Aspects comptables.
Les prêts et emprunts de titres.
Synthèse de la séance précédente.
Réponse aux questions. Retour sur les points insuffisamment assimilés.
Support PowerPoint.
Illustrations.
Cahier d’exercices :
Titres de transaction.
Titres de placement.
Titres d’investissement.
Autres titres.
Instruments financiers à la juste valeur par résultat.
Actifs financiers en juste valeur par OCI.
Actif financier au coût amorti.
Crédit amortissable au taux nominal et au coût amorti.
Pension livrée.
Prêts et emprunts de titres.
QCU.
Synthèse.
4. LES OPÉRATIONS EN DEVISES
Les notions essentielles : position de change et position de trésorerie.
Textes applicables et monnaie de comptabilité : IAS 21 et 39, ANC 2014-07 (Ex. CRBF 89-01 et 90-01).
La mécanique de la comptabilisation des opérations en devises :
La comptabilité multi-devises.
Les comptes de position de change.
La réévaluation.
Opérations de change au comptant :
Aspects techniques et économiques.
Marché des changes, cotation au certain, cotation à l’incertain.
Évaluation et comptabilisation.
Opérations de change à terme :
Aspects techniques et économiques.
Cours du terme ; report et déport.
Cotation des contrats de change à terme.
Comptabilisation et évaluation selon les deux référentiels.
Couverture en IAS 39 et normes françaises.
Prêts et emprunts en devises.
Caractéristiques techniques et économiques.
Comptabilisation et évaluation ultérieures.
Dépréciations des créances douteuses en devises.
NB : D’autres opérations en devises seront examinées dans la partie 5 « Produits dérivés ». Notamment les options de change et les swaps de devises.
Support PowerPoint.
Exemple.
Cahier d’exercices :
Position de change.
Position de trésorerie.
Opération de change USD/EUR.
Opération de change devises/devises.
Opération de change à terme simple.
Comptabilisation d’une opération de change à terme selon la stratégie trading et couverture.
Comptabilisation du report/déport en normes françaises.
Opérations de prêt et emprunts.
Provision en devises.
QCU.
Synthèse.
5. DÉRIVÉS
Les swaps de taux d’intérêt :
Mécanisme d’un swap de taux d’intérêt et son usage en fonction des différentes stratégies.
Esquisse de leur comptabilisation.
Valorisation d’un swap :
Les étapes de la valorisation d’un swap.
Approche simplifiée.
Dérivés en normes françaises :
Les textes applicables.
Les quatre catégories :
Microspéculation.
Microcouverture.
Macrocouverture.
Gestion globale d’un portefeuille de transactions.
Comptabilisation des dérivés en IFRS : principes généraux :
Définition et champ d’application d’un dérivé.
Principes généraux de comptabilisation en trading.
Il est à noter que de nombreux établissements continuent à appliquer les dispositions d’IAS 39 pour la comptabilité de couverture, comme IFRS 9 l’autorise.
Comptabilisation des dérivés en IFRS : comptabilité de couverture :
Principes généraux de la comptabilité de couverture.
Couverture de la juste valeur.
Couverture des flux de trésorerie.
Le « carve out ».
Problématique de la macro-couverture.
Les principes d’IFRS 9 en terme de couverture :
Les changements de la comptabilité de couverture.
Les nouvelles règles pour les dérivés incorporés.
Les impacts prévisibles.
Application à d’autres dérivés :
Caps, floors, collars.
Futures.
FRA.
Autres.
Support PowerPoint.
Exemples.
Cahier d’exercices :
Réflexion en groupe pour esquisser le mécanisme et l’usage en fonction des stratégies (trading ou couverture).
Illustration par des exemples de calcul et l’explication simplifiée des formules.
Exercice simple de valorisation.
Exercices swaps de taux dans les quatre portefeuilles.
Swap en trading.
Couverture de la juste valeur avec le calcul de l’inefficacité selon les différentes catégories.
Couverture à la juste valeur d’une obligation avec revente.
Couverture des flux de trésorerie avec le calcul de l’inefficacité.
Mesure de l’inefficacité par un swap hypothétique.
Couverture d’un emprunt à émettre.
Intérêts courus en couverture de flux de trésorerie.
Synthétique des deux méthodes de couverture.
QCU.
Synthèse.
6. SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse des cinq journées.
Évaluation de la formation.
Évaluation des connaissances.
Questions/réponses.
Attestation d’acquis de compétences.
Fiches d’évaluation.
Pédagogie
Documentation en PowerPoint.
Plan comptable des établissements de crédit (PCEC) offert.
QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.