Francis Lefebvre Formation

Compliance, conformité en banque et assurance : mettre en place une démarche adaptée

Par Francis Lefebvre Formation

Programme

Présentation générale de la conformité dans la bancassurance

  • La conformité et le risque de non-conformité.
  • L'environnement normatif et réglementaire.
  • Les enjeux et les bénéfices de la conformité.
  • Le responsable de la conformité : une fonction clé pour la bancassurance.
  • La supervision/régulation du secteur de la bancassurance.
  • Les parties prenantes et les instances professionnelles.

Périmètre des travaux de la conformité

  • Le spectre commun d'intervention de la conformité.
  • La lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.
  • La protection des intérêts de la clientèle et le devoir de conseil.
  • L'éthique et la déontologie.
  • Les prestations essentielles externalisées : gestion des sous-traitances importantes ou critiques.
  • La réglementation informatique et libertés et la gestion des données personnelles.
  • Les domaines périphériques

Maîtrise du risque de non-conformité

  • La conformité : un rouage essentiel de la maîtrise des risques.
  • La définition du cadre et des principes : composantes fonctionnelles et organisationnelles.
  • La démarche générale de la conformité.
  • L'élaboration d'un programme de conformité.
  • Le management et le pilotage de la conformité.
  • Les outils de la conformité.
  • La réalisation d'une veille interne et externe.
  • La diffusion et la communication d'une culture de conformité.

Actualités en matière de conformité

  • Le renforcement de la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.
  • La directive distribution assurance (DDA 2) et sa transposition.
  • La loi Sapin 2.
  • Le règlement général de protection des données (RGPD).

Actualités en matière de sanctions

Quiz de validation des connaissances

Pédagogie

  • Formation dispensée par un compliance officer ayant exercé dans une grande compagnie d'assurance

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