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Bâtir le bilan économique sous Solvency II

Par Afges

Objectifs

  • Construire, à partir des référentiels comptables en normes françaises et IFRS, le bilan économique Solvency II.

Programme

1. INTRODUCTION

  • La genèse et les objectifs de Solvency II.
  • L’architecture de la nouvelle norme : les 3 piliers.
  • Les règles de valorisation des éléments du bilan selon Solvency II.
  • Conséquences sur les données comptables.
  • L’obligation de réconciliation entre comptabilité et Solvency II : comptes sociaux et comptes consolidés.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Exemples de valorisation en valeur économique.

2. L’ORGANISATION PRÉALABLE À LA PRODUCTION DU BILAN ÉCONOMIQUE

  • Réconciliation multi-normes et production du reporting prudentiel.
  • Les nouveaux états de reporting prudentiel.
  • L’approche bilancielle.
  • Conséquences sur les données, les outils et les processus.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Choix du référentiel pivot et détermination des retraitements d’harmonisation.
  • Documents produits par l’EIOPA.

3. VALORISATION DES ACTIFS ET PASSIFS NE FAISANT PAS L’OBJET DE PRINCIPES DE VALORISATION SPÉCIFIQUES DANS SOLVENCY II

  • Principes génériques de comptabilisation et de valorisation.
  • Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Exercices d’application des retraitements d’harmonisation génériques (placements, créances et dettes d’exploitation…).

4. VALORISATION DES ACTIFS INCORPORELS DANS SOLVENCY II

  • Principes spécifiques de comptabilisation et de valorisation.
  • Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Exercices d’application des retraitements d’harmonisation spécifiques (goodwill, valeurs de portefeuilles…).

5. VALORISATION DES PARTICIPATIONS DANS SOLVENCY II

  • Principes spécifiques de comptabilisation et de valorisation.
  • Notion de participations stratégiques et cohérence avec la notion de participation en comptabilité.
  • Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Exercices d’application des retraitements d’harmonisation spécifiques.

6. VALORISATION DES PROVISIONS TECHNIQUES DANS SOLVENCY II

  • Rappel sur les règles de valorisation des provisions techniques.
  • Présentation de la formule standard.
  • Principes spécifiques de comptabilisation et de valorisation.
  • Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Exercices d’application des retraitements d’harmonisation spécifiques.

7. VALORISATION DES PASSIFS ÉVENTUELS ET DES PASSIFS FINANCIERS DANS SOLVENCY II

  • Rappels sur la notion d’actifs et passifs éventuels.
  • Principes spécifiques de comptabilisation et de valorisation.
  • Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Exercices d’application des retraitements d’harmonisation spécifiques.

8. VALORISATION DES IMPÔTS DIFFÉRÉS DANS SOLVENCY II

  • Notion d’impôt différé.
  • Principes spécifiques de comptabilisation et de valorisation.
  • Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Exercices d’application des retraitements d’harmonisation spécifiques.

9. COMPOSITION ET HIÉRARCHIE DES FONDS PROPRES DANS SOLVENCY II

  • Hiérarchie (niveau de qualité) des fonds propres définie par Solvency II.
  • Composition de chaque niveau de fonds propres et critères d’admissibilité à la couverture de la marge de solvabilité.
  • Principes spécifiques de comptabilisation et de valorisation.
  • Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Exercices d’application des retraitements d’harmonisation spécifiques.

10. CONSOLIDATION SOUS SOLVENCY II

  • Définition du périmètre de consolidation.
  • Règles de consolidation applicables.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Exercice d’application : définition du périmètre de consolidation.

11. SYNTHÈSE ET CONCLUSION

  • Synthèse des deux journées.
  • Évaluation de la formation.
  • Évaluation des connaissances.
  • Questions/réponses.
  • Attestation d’acquis de compétences.
  • Fiches d’évaluation.

Pédagogie

  • Documentation en PowerPoint.
  • QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.

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