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Bases des impôts différés dans les établissements de crédit

Par Afges

Objectifs

  • Comprendre le concept de détermination des impôts différés et savoir l’appliquer à la banque.
  • Identifier et maitriser les principales difficultés.
  • Mesurer l’impact des normes CRC 99-02 et IAS 12 sur les impôts différés.
  • Intégrer les conséquences de l’intégration fiscale sur les impôts différés.
  • Établir une Preuve d’impôts.

Programme

1. GRANDS PRINCIPES

  • Norme IAS 12.
  • Impôt exigible et impôt différé.
  • Approche bilantielle.
  • Report variable.
  • Support PowerPoint.
  • QCU.
  • Synthèse.
  • Cahier d’exercices :
  • Report variable.
  • QCU.
  • Synthèse.

2. DÉTERMINATION DE L’IMPÔT / COMPTABILISATION DE L’IMPÔT

  • Déductions ou réintégrations temporaires.
  • Écriture de retraitement IFRS.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Différences temporaires.
  • Calcul d’impôt différé en IFRS sur OPCVM, GIE, déficits fiscaux, provisions non déductibles.

3. IMPACTS SUR LES TRAITEMENTS CONSOLIDÉS

  • Opérations de consolidation.
  • L’intégration fiscale et ses conséquences sur l’impôt différé.
  • Support PowerPoint.
  • Exercice : élimination de plus-value intragroupe.
  • QCU.
  • Synthèse.

4. SPÉCIFICITÉS BANCAIRES

  • Autres éléments de capitaux (OCI).
  • Réserves en juste valeur par OCI recyclable, et réserves de Cash-Flow Hedge.
  • Prêts conclus à des conditions hors marché.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Calcul d’impôt différé sur OCI, sur prêt à condition hors marché.

5. CAS DE SYNTHÈSE

  • Cas pratique d’ensemble :
  • Objectif de la preuve d’impôts
  • Principe de présentation
  • Principales difficultés dans un contexte bancaire
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Positionnement sur la Preuve d’impôts de différences permanentes, des dividendes, de taux d’impôts spécifiques.

6. SYNTHÈSE ET CONCLUSION

  • Synthèse de la journée.
  • Évaluation de la formation.
  • Évaluation des connaissances.
  • Questions/réponses.
  • Attestation d’acquis de compétences.
  • Fiches d’évaluation.

Pédagogie

  • Documentation en PowerPoint.
  • QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.

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