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Bâle III (CRR, CRR 2, CRD IV, CRD V ) : approfondissement

Par Afges

Objectifs

  • Situer les enjeux de la nouvelle réglementation issue de Bâle III : CRR, CRD 4, CRR2, CRDV et actes délégués.
  • Intégrer les changements essentiels introduits par ces textes.
  • Rappeler l’approche comptable et le passage à l’approche prudentielle.
  • Expliquer les mécanismes, les concepts sous-jacents et les enjeux des différentes approches.
  • Appliquer les mécanismes de l’exigence de fonds propres sous différentes approches.
  • Expliquer les ratios de liquidité et le ratio de levier prudentiels.
  • Identifier les impacts sur les risques pondérés de la « finalisation de Bâle III » (texte de décembre 2017 applicable essentiellement à partir de 2022).

Programme

1. INTRODUCTION : CONTEXTE, MISE EN ŒUVRE, PERSPECTIVES

  • De Bâle I à Bâle III.
  • Transposition en Europe : CRR, CRD 4, CRR2, CRDV et actes délégués.
  • Régulation et supervision en Europe.
  • Exigences de déclarations : COREP, Grands risques, FINREP, etc.
  • Finalisation de Bâle III (applicable essentiellement en 2022).
  • Support PowerPoint.
  • QCU.
  • Synthèse.

2. FONDS PROPRES

  • Mécanisme du ratio de solvabilité.
  • Mécanisme de pondération.
  • Contenu des fonds propres comptables et passage aux fonds propres prudentiels.
  • Composantes des fonds propres : Common Equity Tier 1 Capital (CET 1), Additional Tier 1 Capital (AT1) et Tier 2 Capital (T2 capital).
  • Ajustements réglementaires des fonds propres.
  • Traitement des primes d’émission, des intérêts minoritaires, des actifs d’impôt différé et des participations.
  • Le ratio minimal ; les coussins de protection, contracycliques et systémiques.
  • Calendrier de mise en œuvre et mesures transitoires.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Calcul des risques pondérés et de l’exigence de fonds propres.
  • Calcul des pondérations.
  • Synthèse des principales pondérations.

3. RISQUE DE CRÉDIT : APPROCHE STANDARD

  • Principes généraux.
  • Les organismes externes d’évaluation.
  • Grilles de pondération en fonction de la nature des expositions et de leur notation interne.
  • Synthèse des principales pondérations.
  • Modalité de reconnaissance et d’utilisation des organismes de notation externes.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Calcul des expositions pondérées des arriérés de paiement.
  • Calcul des risques pondérés et de l’exigence de fonds propres.
  • Calcul des pondérations.
  • Synthèse des principales pondérations.

4. RISQUE DE CRÉDIT : APPROCHE IRB

  • Principes généraux.
  • Systèmes de notations internes.
  • Facteurs de risque : PD, LGD, EAD, M.
  • Classes d’actifs dans l’approche IRB et fonctions de pondération associées.
  • Support PowerPoint.
  • Illustration de la fonction de pondération des « corporates ».
  • Illustration par les taux de défaut historiques de Standard & Poor’s.
  • Application des taux de pondération à partir de la grille des pondérations.
  • Calcul des pondérations, de l’exigence de fonds propres et de la rentabilité de différents portefeuilles.

5. RISQUE DE CRÉDIT : PERTES ATTENDUES ET DÉPRÉCIATIONS / PROVISIONS

  • Les pertes attendues : modalités de calcul.
  • Les provisions et les dépréciations associées. L’impact de la comptabilisation des « expected credit losses » dès l’origination ou l’acquisition des actifs (norme comptable IFRS 9 applicable depuis le 1er janvier 2018).
  • Le traitement de l’insuffisance ou de l’excédent de dépréciations/provisions (par rapport aux pertes attendues) par l’ajustement des fonds propres.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Exercices et cas pratiques intégrant ces calculs.

6. RISQUE DE CRÉDIT : TECHNIQUES D’ATTÉNUATION DU RISQUE DE CRÉDIT

  • Objectifs.
  • Protection de crédit financée : définition, instruments éligibles, approches simple et générale, approches IRB.
  • Protection de crédit non financée : définition, éligibilité des fournisseurs de protection, instruments éligibles, approche standard et approche IRB.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Calcul des risques pondérés avec des sûretés réelles.
  • Calcul selon l’approche simple.
  • Calcul des risques pondérés avec des sûretés personnelles.
  • QCU.
  • Synthèse.

7. RISQUE DE CRÉDIT : TITRISATION

  • Périmètre et définitions.
  • Exclusion des actifs titrisés par l’établissement originateur.
  • Approche standard.
  • Approche notation interne.
  • Les nouvelles exigences et pondérations introduites par Bâle II.5- CRR.
  • Titrisation STS
  • Risque de crédit transféré.
  • Support PowerPoint.
  • QCU.
  • Synthèse.

8. RISQUE DE CRÉDIT : FINALISATION DE BÂLE III

  • Objectif des réformes.
  • L’essentiel de l’approche standard révisée.
  • L’essentiel de l’approche IRB révisée.
  • L’essentiel des modifications sur les techniques ARC.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Calcul des risques pondérés en approche standard révisée.
  • QCU.
  • Synthèse.

9. RISQUE DE CRÉDIT : RISQUE DE CONTREPARTIE ET RISQUE CVA

  • Périmètre et définitions.
  • Les quatre méthodes de calcul de l’exigence de fonds propres.
  • Risque d’ajustement de l’évaluation de crédit (credit value adjustment – CVA).
  • Les nouvelles exigences et pondérations introduites par Bâle III.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Calcul des risques pondérés d’un portefeuille de swaps de taux d’intérêt.
  • Illustration de la méthode standard.

10. RISQUE OPÉRATIONNEL

  • Définition et méthodologies.
  • Cadre de gestion du risque opérationnel.
  • Dispositif cartographie des risques, déclaration d’incidents.
  • Traitement prudentiel :
  • Approche de base (basic indicator approach).
  • Approche standard.
  • Approche avancée (advanced measurement approach ou AMA).
  • L’essentiel de la réforme SMA.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Calcul de l’exigence de fonds propres selon l’approche de base et l’approche standard.
  • Calcul de l’exigence de fonds propres selon la nouvelle approche standard SMA.
  • QCU.

11. RATIO DE LEVIER

  • Objectifs.
  • Composition.
  • Calendrier de mise en œuvre.
  • L’essentiel de la réforme CRR2 sur le ratio de levier.
  • Support PowerPoint.
  • 12. RATIOS DE LIQUIDITÉ

  • Introduire des ratios de liquidité :
  • Ratio de liquidité à court terme (LCR).
  • Ratio de financement stable (NSFR).
  • Calendrier de mise en œuvre.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Calcul d’un ratio de liquidité (LCR).

13. RISQUES DE MARCHÉ (PORTEFEUILLE DE NÉGOCIATION)

  • Périmètre et évaluation du portefeuille de négociation (trading book).
  • Exigence de fonds propres en approche standard.
  • Approche modèles internes.
  • Les nouvelles exigences et pondérations introduites par Bâle II.5 -CRR.
  • L’essentiel de la « Fundamental Review of the Trading Book » (FRTB).
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Calcul de l’exigence de fonds propres pour risque de taux d’intérêt selon l’approche standard, méthode de la duration.
  • Illustration du calcul de l’Expected Shortfall, comparaison avec la VaR (Value at risk).

14. DISPOSITIF DE RÉSOLUTION ET RATIOS TLAC ET MREL

  • Le ratio TLAC :
  • Objectifs.
  • Textes.
  • Composition.
  • Composantes.
  • Calendrier de mise en œuvre.
  • Le ratio MREL :
  • Contexte.
  • Texte.
  • Périmètre.
  • Composantes.
  • Calendrier de mise en œuvre.
  • Le plan de résolution, le bail-in, la garantie des dépôts.
  • La BRRD1.
  • La BRRD2 :
  • Définition.
  • Objectifs
  • Les mesures de convergence TLAC/MREL : CRR2, BRRD2.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Synthèse du ratio TLAC.
  • Synthèse du ratio MREL.

15. IRRBB

  • Définition et principes généraux
  • Notion de EVE, MNI
  • Cadre de gestion de l’IRRBB et stress tests.
  • Support PowerPoint.
  • QCU.
  • Synthèse.

16. GRANDS RISQUES /LARGE EXPOSURE

  • Définition et principes généraux.
  • Notion de GCC (Groupe de client liée).
  • Détermination de grands risques.
  • Limite grands risques.
  • Cadre de gestion de grands risques et lien avec le dispositif d’appétit aux risques (RAF).
  • Évolution du cadre de détermination et de suivi grands risques avec la CRR2.
  • Support PowerPoint.
  • QCU.
  • Synthèse.

17. PILIERS 2 ET 3

  • Pilier II :
  • Objectifs et contexte de la revue prudentielle.
  • SREP (supervisory review and evaluation process).
  • RAF (Risk Appetite Framework) dispositif d’appétit aux risques.
  • ICAAP (Internal Capital Adequacy Assessment Process).
  • ILAAP (Internal Liquidity Adequacy Assessment Process).
  • Stress tests.
  • Pilier III :
  • Principes généraux.
  • Évolutions règlementaires Bâle III : Finalisation de Bâle III.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Cas pratique de stress test avec un scénario simple et les conséquences sur les encours pondérés et le ratio de solvabilité.
  • Illustrations : analyse d’une document de référence.
  • QCU.
  • Synthèse.

18. SYNTHÈSE ET CONCLUSION

  • Synthèse des trois journées.
  • Évaluation de la formation.
  • Évaluation des connaissances.
  • Questions/réponses.
  • Attestation d’acquis de compétences.
  • Fiches d’évaluation.

Pédagogie

  • Documentation en PowerPoint.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
  • QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.

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