Bâle III (CRR, CRR 2, CRD 4, CRD V), fondamentaux du risque de crédit

• Situer les enjeux de la nouvelle réglementation issue de Bâle III : « Capital Requirements Regulation (règlement CRR) », « Capital Requirements Directive (CRD 4) » et actes délégués.
• Intégrer les changements essentiels introduits par ces textes.
• Rappeler l’approche comptable et le passage à l’approche prudentielle.
• Expliquer les mécanismes, les concepts sous-jacents et les enjeux des différentes approches.
• Appliquer les mécanismes de l’exigence de fonds propres sous différentes approches.
• Identifier les impacts sur les risques pondérés de la « finalisation de Bâle III » (texte de décembre 2017 applicable essentiellement à partir de 2022).

1. INTRODUCTION : CONTEXTE PRUDENTIEL

• Généralités sur le risque de crédit.
• Dispositif CRCU (Credit Risk Control Unit).
• Modèles de risque de crédit.
• Les catégories d’exposition de clientèle et de contrepartie.
• Support PowerPoint.
• QCU.
• Synthèse.

2. MESURE DU RISQUE DE CRÉDIT : CALCUL DE RWA EN APPROCHE STANDARD (NOTATION EXTERNE)

• Généralités en matière de risque de crédit.
• Principes généraux et mécanisme de pondération.
• Présentation de l’approche standard. Notion d’actifs pondérés en risque (RWA – risk weighted assets).
• Notion d’exposition au risque de crédit en approche standard.
• Les organismes externes d’évaluation.
• Modalité de reconnaissance et d’utilisation des organismes de notation externes.
• Grilles de pondération en fonction de la nature des expositions (catégories de clientèle et de contrepartie) et de leur notation externe.
• Calendrier de mise en œuvre et mesures transitoires.
• Expositions liées aux engagements donnés (pondération en équivalent crédit au moyen des « credit conversion factors »).
• Lien avec l’approche comptable depuis l’application de la norme comptable IFRS 9 (Expected credit losses – ECL- constatés sur les engagements sains).
• Prise en compte de techniques d’atténuation du risque de crédit :
• Objectifs.
• Protection de crédit financée.
• Protection de crédit non financée.
• Synthèse des principales pondérations.
• Support Powerpoint.
• Synthèse des principales pondérations.
• Cahier d’exercices :
• Calcul des pondérations.
• Calcul des risques pondérés et de l’exigence de fonds propres.
• QCU.
• Synthèse.

3. RISQUE DE CRÉDIT : APPROCHE IRB (NOTATION INTERNE)

• Principes généraux (expected losses / unexpected losses) et lien avec les fonds propres prudentiels.
• Les exigences minimales de l’approche IRB
• Sur les systèmes de notation internes (back testing, stress testing, Roll-out plan (plan de mise en œuvre séquentiel de l’approche IRB), PPU (autorisation d’utilisation partielle permanente (PPU) de l’approche standard)).
• Sur les facteurs de risque.
• Sur la gouvernance et la supervision internes (data quality, documentation).
• Approches IRB (fondation -IFBF- et avancée -IRBA-).
• Fonctions de pondération entreprises (corporate) et banque de détail (retail).
• Notion de défaut bâlois et nouvelle définition du défaut. Lien avec la notion de douteux comptables (bucket 3).
• Facteurs de risque bâlois : probabilité de défaut (PD), loss given default (LGD – perte en cas de défaut), exposure at default (EAD – exposition en cas de défaut) et maturity (M – échéance).
• Cas de détermination de l’EAD pour les engagements : credit conversion factors (CCF).
• Détermination de la probabilité de défaut.
• La LGD Downturn et la LGD moyenne.
• Classes d’actifs dans l’approche IRB et fonctions de pondération associées.
• Prise en compte de techniques d’atténuation du risque de crédit :
• Protection de crédit financée.
• Protection de crédit non financée.
• Support PowerPoint.
• Illustration de la fonction de pondération des « corporates ».
• Illustration par les taux de défaut historiques de Standard &Poor’s.
• Cahier d’exercices :
• Application des taux de pondération à partir de la grille des pondérations.
• Calcul des pondérations, de l’exigence de fonds propres et de la rentabilité de différents portefeuilles.
• Critique d’une évaluation, d’une note interne de clients”corporates” et “retail”.
• Synthèse.

4. RISQUE DE CRÉDIT : PERTES ATTENDUES ET DÉPRÉCIATIONS / PROVISIONS

• Les pertes attendues ( Expected Loss (EL)): modalités de calcul.
• UnexpectedLoss (perte exceptionnelle (UL)).
• Les provisions et les dépréciations associées. L’impact de la comptabilisation des « expectedcreditlosses » dès l’origination ou l’acquisition des actifs (norme comptable IFRS 9 applicable depuis le 1er janvier 2018).
• Le traitement de l’insuffisance ou de l’excédent de dépréciations/provisions (par rapport aux pertes attendues) par l’ajustement des fonds propres.
• Support PowerPoint.
• QCU.
• Synthèse.

5. RISQUE DE CRÉDIT : FOCUS DÉFAUT, FORBEARANCE, PERFORMING / NON PERFORMING EXPOSURE (P.E/N.P.E)

• Notion de défaut.
• Notion de Forbearance.
• Notion de performing / non performing exposure (P.E/N.P.E).
• Les attentes du superviseur dans le cadre de la gestion de ces créances.
• Dispositif de pilotage.
• Support PowerPoint.
• QCU.
• Synthèse.

6. RISQUE DE CRÉDIT : FOCUS TITRISATION

• Présentation du principe de titrisation.
• Rappel du rôle de la titrisation pendant la crise de 2008 et les dispositions de Bâle 2,5.
• Cadre prudentiel des titrisations.
• Nouvelles règles de titrisation STS.
• Support Power point
• QCU.
• Synthèse.

7. RISQUE DE CRÉDIT : FINALISATION DE BALE 3

• Objectifs des réformes.
• L’essentiel de l’approche standard révisée (approche standard SA-CR).
• L’essentiel de l’approche IRB révisée. Modifications apportées (interdiction de l’approche IRBA pour certaines classes d’actifs et facteurs de risques minimaux – input floors sur les paramètres de risque bâlois).
• Révision des techniques d’atténuation du risque de crédit (ARC).
• Lien Ratio de levier.
• Calendrier de mise en œuvre.
• Support PowerPoint.
• Cahier d’exercices :
• Calcul des risques pondérés en approche standard révisée.

8. RISQUE DE CRÉDIT : REPORTING

• Exigences de déclarations : reporting COREP et FINREP.
• Anacrédit (série de données analytiques sur le risque de crédit – Analyticalcredit data sets).
• SHS (securities holding statistics – série de données analytiques sur les titres financiers).
• Support PowerPoint.
• QCU.
• Synthèse.

9. SYNTHÈSE ET CONCLUSION

• Synthèse des deux journées.
• Évaluation de la formation.
• Évaluation des connaissances.
• Questions/réponses.
• Attestation d’acquis de compétences.
• Fiches d’évaluation.

• Documentation en PowerPoint.
• Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
• QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.