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Application des IFRS aux sociétés d’assurance

Par Afges

Objectifs

  • Connaître les normes applicables à l’assurance.
  • Analyser les impacts de la mise en place des IFRS pour un groupe de sociétés d’assurance ou de bancassurance.

Programme

1. INTRODUCTION

  • Rappel du champ d’application des normes IFRS en France.
  • Recensement des normes applicables.
  • Une norme spécifique aux opérations d’assurance : IFRS 4.
  • Support PowerPoint.
  • Liste des normes applicables.
  • Exemples de documents de référence.

2. CONTEXTE SPÉCIFIQUE DE L’ASSURANCE

  • Rappel des spécificités de l’assurance : cycle de production inversé, adossement actif passif, contraintes réglementaires.
  • IFRS 4 phase 1 : une norme provisoire.
  • Support PowerPoint.

3. LES NORMES RELATIVES À LA COMPTABILISATION DES ACTIFS DES SOCIÉTÉS D’ASSURANCE

  • Classification IFRS des actifs et passifs financiers et règles de valorisation associées selon IAS 39*.
  • (*NB : les assureurs peuvent, sur option, différer l’application d’IFRS 9 au 1er janvier 2021)
  • Évaluation, comptabilisation et présentation des actifs immobiliers.
  • Dépréciation.
  • Dérivés.
  • Opérations de couverture.
  • Les évolutions induites par la norme IFRS 9.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Calcul de la surcote / décote.
  • Classification par intention de gestion.
  • IAS 39 et comptabilisation des titres.
  • Calcul et comptabilisation de la dépréciation des actifs financiers.
  • Classification et comptabilisation de l’immobilier.
  • Comptabilité de couverture.

4. LES NORMES RELATIVES À LA COMPTABILISATION DES PASSIFS DES SOCIÉTÉS D’ASSURANCE

  • Rappel sur les règles de comptabilisation des engagements d’assurance.
  • La notion de risque significatif d’assurance et la classification des contrats.
  • Séparation des composantes d’un contrat.
  • Comptabilisation des passifs des contrats régis par IFRS 4.
  • Comptabilité reflet : le mécanisme de la participation aux bénéfices différée.
  • Le test de suffisance des passifs.
  • Comptabilisation des passifs des contrats soumis à IAS 39 / IFRS 9.
  • IFRS 17 : principaux concepts et évolutions par rapport à la norme actuelle.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Classification des contrats d’assurance en IFRS.
  • Calcul de la participation aux bénéfices (exigible et différée) en assurance vie.
  • Exemple sur comptabilité de dépôt.

5. LES NORMES RELATIVES À LA RÉALISATION DES COMPTES CONSOLIDÉS

  • Les principes de consolidation en normes françaises.
  • Impacts d’IFRS 10, 11 & 12 et d’IAS 28 révisée.
  • Conversion des comptes des entreprises étrangères (IAS 21).
  • Regroupements d’entreprises (IFRS 3).
  • Impôts sur le résultat (IAS 12).
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Détermination du périmètre de consolidation.
  • Comptabilisation des opérations en devises en IFRS.
  • Comptabilisation des impôts différés.

6. LES NORMES RELATIVES À LA PRÉSENTATION DE L’INFORMATION FINANCIÈRE

  • La norme IAS 1 : Présentation des états financiers.
  • La norme IAS 7 : Tableau des flux de trésorerie.
  • La norme IFRS 8 : Information sectorielle.
  • La recommandation du CNC 2013-05.
  • Support PowerPoint.
  • Cahier d’exercices :
  • Tableau des flux de trésorerie.

7. SYNTHÈSE ET CONCLUSION

  • Synthèse des deux journées.
  • Évaluation de la formation.
  • Questions/réponses.
  • Fiches d’évaluation.

Pédagogie

  • Documentation en PowerPoint.
  • QCU, synthèses, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.

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